SIMULATION DE PROCES
ActiveCréée le 17/11/2025SIREN 994 146 603Association déclaréeBERMERICOURT
Synthèse
SIMULATION DE PROCES est une association déclarée dans le domaine « enseignement », immatriculée depuis 2025.
Aucun élément publié ne permet d’évaluer cette entreprise : ni comptes déposés, ni annonces légales.
- Création
- 17/11/2025
- Forme juridique
- Association déclarée
Informations juridiques de SIMULATION DE PROCES
- SIREN
- 994 146 603
- SIRET (siège)
- 994 146 603 00018
- Dénomination
- SIMULATION DE PROCES
- Forme juridique
- Association déclarée
- Statut
- ActiveUnité légale active au répertoire Sirene.
- Inscription au RNA
- INSCRIT
- Identifiant association
- W513010882
- Créée le
- 17/11/2025
- Adresse
- 4 RUE SAINT SEBASTIEN 51220 BERMERICOURT
Activité de SIMULATION DE PROCES
- Code NAF / APE
- 85.59B (Autres enseignements)
- Domaine d'activité
- Enseignement
- Effectif salarié
- Non renseigné au répertoire
- Convention du secteur
- Organismes de formation du 10 juin 1988 (IDCC 1516 · 41 % du secteur)Enseignement privé indépendant du 27 novembre 2007. (IDCC 2691 · 18 % du secteur)Métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale (IDCC 1518 · 16 % du secteur)Aucune convention déclarée pour cette entreprise. Ce sont celles que déclarent le plus souvent les entreprises du même code d’activité.
Bilans et comptes publiés de SIMULATION DE PROCES
Aucun compte n'a été déposé au greffe pour cette entreprise.
Évolution de SIMULATION DE PROCES
Une courbe demande au moins deux exercices publiés.
Dirigeants de SIMULATION DE PROCES
Aucun dirigeant publié dans les sources officielles pour cette entreprise.
Cartographie des dirigeants de SIMULATION DE PROCES
Aucun dirigeant connu à relier pour le moment.
Opportunités commerciales
Vos clients, fournisseurs ou concurrents possibles : autres enseignements.
141 283
dans cette activité
73 683
en activité
Contact
Adresse du siège
Site web
Téléphone
Adresse électronique
Les registres publics ne publient ni courriel ni téléphone. Les coordonnées ci-dessus proviennent des sites officiels des entreprises, avec l'indice de confiance de chaque relevé. Une entreprise peut demander leur retrait.
Annonces légales publiées de SIMULATION DE PROCES
Aucune annonce légale publiée à ce jour. Les actes et comptes déposés au greffe sont listés à côté.
Actes, statuts et comptes déposés
Établissements de SIMULATION DE PROCES (1)
En activité (1)
- 99414660300018Siège actuel4 RUE SAINT SEBASTIEN 51220 BERMERICOURTDepuis le 17/11/2025
Localisation
Position obtenue en géocodant l’adresse déclarée au répertoire Sirene, via la Base Adresse Nationale.
Affaires en justice de SIMULATION DE PROCES
Les décisions de justice où cette société est partie, avec leur issue, sont réservées aux comptes Acryos. La création d'un compte est gratuite.
Questions fréquentes sur SIMULATION DE PROCES
Quel est le numéro SIREN de SIMULATION DE PROCES ?
Le SIREN de SIMULATION DE PROCES est 994146603, tel qu'il figure au répertoire Sirene tenu par l'INSEE.
Où se trouve le siège de SIMULATION DE PROCES ?
Le siège déclaré est situé 4 RUE SAINT SEBASTIEN 51220 BERMERICOURT. Cette adresse provient du répertoire Sirene et correspond au siège, qui n'est pas toujours le lieu d'activité.
Depuis quand SIMULATION DE PROCES existe-t-elle ?
L'entreprise est immatriculée depuis le 17 novembre 2025.
Quelle convention collective concerne SIMULATION DE PROCES ?
Aucune convention n'est déclarée pour cette entreprise. Dans son secteur d'activité, la plus fréquente est Organismes de formation du 10 juin 1988 (IDCC 1516). C'est une observation statistique, pas le rattachement de cette entreprise.
D'où viennent les informations sur SIMULATION DE PROCES ?
De sources publiques et citées : le répertoire Sirene de l'INSEE pour l'identité légale, le registre national des entreprises de l'INPI, et le BODACC pour les annonces. Chaque donnée porte sa source sur la fiche.
Sources et mises à jour
- Identité, adresse, activitéDonnée officielle
INSEE Sirene · vérifié le 2026-08-24
- Forme juridique, capital, dirigeantsDonnée officielle
INPI RNE
- Annonces légalesDonnée officielle
BODACC
- Notation de solvabilitéAnalyse Acryos
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Fiche SIMULATION DE PROCES, SIREN 994146603. Les analyses signalées comme telles sont produites par Acryos et n'engagent aucune autorité publique.