Article Annexe II:TABLEAUN°89
En vigueurCode de la sécurité sociale
En bref
- Code
- Code de la sécurité sociale
- État
- En vigueur
Que dit cet article ?
Affection provoquée par l'halothane
DÉSIGNATION DE LA MALADIE | DÉLAI de prise en charge | LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer la maladie |
Hépatite ayant récidivé après nouvelle exposition et confirmée par des tests biochimiques, après exclusion d'une autre étiologie. | 15 jours | Activités exposant à l'halothane, notamment en salles d'opération et d'accouchement. |
Source : Légifrance, Direction de l’information légale et administrative. Voir sur Légifrance
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1 version depuis 17/09/1989- Depuis le 17/09/1989En vigueur
Questions fréquentes
Que dit l’article Annexe II:TABLEAUN°89 du code de la sécurité sociale ?
Le texte intégral est reproduit sur cette page, dans les termes publiés par Légifrance, sans réécriture. Il figure au Annexes.
L’article Annexe II:TABLEAUN°89 est-il toujours en vigueur ?
Oui. L’état provient de Légifrance et suit ses mises à jour.