Article Annexe II:TABLEAUN°8
En vigueurEn bref
- Code
- Code de la sécurité sociale
- État
- En vigueur
Que dit cet article ?
AFFECTIONS CAUSEES PAR LES CIMENTS (ALUMINO-SILICATES DE CALCIUM)
DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI DE | LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX |
Ulcérations, pyodermites. | 30 jours | Fabrication, concassage, broyage, ensachage et transport à dos d'homme des ciments. Fabrication, à l'aide de ciments, de matériaux agglomérés et d'objets moulés. Emploi des ciments dans les chantiers du bâtiment et des travaux publics. |
Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. | 15 jours | |
Blépharite. | 30 jours | |
Conjonctivite. | 30 jours |
Source : Légifrance, Direction de l’information légale et administrative. Voir sur Légifrance
Questions fréquentes
Que dit l’article Annexe II:TABLEAUN°8 du code de la sécurité sociale ?
Le texte intégral est reproduit sur cette page, dans les termes publiés par Légifrance, sans réécriture. Il figure au Annexes.
L’article Annexe II:TABLEAUN°8 est-il toujours en vigueur ?
Oui. L’état provient de Légifrance et suit ses mises à jour.