Article Annexe II:TABLEAUN°59
En vigueurCode de la sécurité sociale
En bref
- Code
- Code de la sécurité sociale
- État
- En vigueur
Que dit cet article ?
INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR L'HEXANE
Date de création : 2 mars 1973.
DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI de prise en charge | LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
Polynévrites, avec troubles des réactions électriques. | 30 jours | Travaux de collage, notamment sur cuir ou matière plastique, avec des produits contenant de l'hexane. |
Source : Légifrance, Direction de l’information légale et administrative. Voir sur Légifrance
Questions fréquentes
Que dit l’article Annexe II:TABLEAUN°59 du code de la sécurité sociale ?
Le texte intégral est reproduit sur cette page, dans les termes publiés par Légifrance, sans réécriture. Il figure au Annexes.
L’article Annexe II:TABLEAUN°59 est-il toujours en vigueur ?
Oui. L’état provient de Légifrance et suit ses mises à jour.