PASCAL BERNARD
ActiveCréée le 02/10/2016SIREN 822 909 305EIEntrepreneur individuelVILLEURBANNE
Synthèse
PASCAL BERNARD est une entrepreneur individuel dans le domaine « activités créatives, artistiques et de spectacle », immatriculée depuis 2016.
Aucun compte n’a été déposé alors que l’entreprise y est tenue. Il n’y a donc rien à noter, et cette absence est elle-même un fait à peser.
- Création
- 02/10/2016
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
Informations juridiques de PASCAL BERNARD
- SIREN
- 822 909 305
- SIRET (siège)
- 822 909 305 00010
- Dénomination
- PASCAL BERNARD
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Statut
- ActiveUnité légale active au répertoire Sirene.
- Créée le
- 02/10/2016
- Adresse
- 281 COURS EMILE ZOLA 69100 VILLEURBANNE
Activité de PASCAL BERNARD
- Code NAF / APE
- 90.03B (Autre création artistique)
- Domaine d'activité
- Activités créatives, artistiques et de spectacle
- Effectif salarié
- Non renseigné au répertoire
- Convention du secteur
- Pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 4 janvier 1994 JORF 26 janvie (IDCC 1285 · 39 % du secteur)Métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale (IDCC 1518 · 16 % du secteur)Entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012 (IDCC 3090 · 15 % du secteur)Aucune convention déclarée pour cette entreprise. Ce sont celles que déclarent le plus souvent les entreprises du même code d’activité.
Bilans et comptes publiés de PASCAL BERNARD
Aucun compte n'a été déposé au greffe pour cette entreprise.
Évolution de PASCAL BERNARD
Une courbe demande au moins deux exercices publiés.
Dirigeants de PASCAL BERNARD
Le registre ne publie pas la date d’entrée en fonction. Les dates affichées proviennent des annonces légales, qui ne couvrent que les nominations publiées.
Cartographie des dirigeants de PASCAL BERNARD
Les personnes sont rapprochées par leur nom : les registres publics ne publient aucun identifiant individuel. Deux homonymes apparaissent donc comme une seule personne.
Opportunités commerciales
Vos clients, fournisseurs ou concurrents possibles : autre création artistique.
90 297
dans cette activité
62 755
en activité
Contact
Adresse du siège
Site web
Téléphone
Adresse électronique
Interlocuteurs identifiés
- PASCAL BERNARD · Entrepreneur individuel
Les registres publics ne publient ni courriel ni téléphone. Les coordonnées ci-dessus proviennent des sites officiels des entreprises, avec l'indice de confiance de chaque relevé. Une entreprise peut demander leur retrait.
Annonces légales publiées de PASCAL BERNARD
Aucune annonce légale publiée à ce jour. Les actes et comptes déposés au greffe sont listés à côté.
Actes, statuts et comptes déposés
Établissements de PASCAL BERNARD (1)
En activité (1)
- 82290930500010Siège actuel281 COURS EMILE ZOLA 69100 VILLEURBANNEDepuis le 02/10/2016
Localisation
Position obtenue en géocodant l’adresse déclarée au répertoire Sirene, via la Base Adresse Nationale.
Affaires en justice de PASCAL BERNARD
Les décisions de justice où cette société est partie, avec leur issue, sont réservées aux comptes Acryos. La création d'un compte est gratuite.
Questions fréquentes sur PASCAL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PASCAL BERNARD ?
Le SIREN de PASCAL BERNARD est 822909305, tel qu'il figure au répertoire Sirene tenu par l'INSEE.
Où se trouve le siège de PASCAL BERNARD ?
Le siège déclaré est situé 281 COURS EMILE ZOLA 69100 VILLEURBANNE. Cette adresse provient du répertoire Sirene et correspond au siège, qui n'est pas toujours le lieu d'activité.
Depuis quand PASCAL BERNARD existe-t-elle ?
L'entreprise est immatriculée depuis le 2 octobre 2016.
Quelle convention collective concerne PASCAL BERNARD ?
Aucune convention n'est déclarée pour cette entreprise. Dans son secteur d'activité, la plus fréquente est Pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 4 janvier 1994 JORF 26 janvie (IDCC 1285). C'est une observation statistique, pas le rattachement de cette entreprise.
D'où viennent les informations sur PASCAL BERNARD ?
De sources publiques et citées : le répertoire Sirene de l'INSEE pour l'identité légale, le registre national des entreprises de l'INPI, et le BODACC pour les annonces. Chaque donnée porte sa source sur la fiche.
Sources et mises à jour
- Identité, adresse, activitéDonnée officielle
INSEE Sirene · vérifié le 2026-08-24
- Forme juridique, capital, dirigeantsDonnée officielle
INPI RNE
- Annonces légalesDonnée officielle
BODACC
- Notation de solvabilitéAnalyse Acryos
Modèle Acryos
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Fiche PASCAL BERNARD, SIREN 822909305. Les analyses signalées comme telles sont produites par Acryos et n'engagent aucune autorité publique.