Industrie textile du 1er février 1951. Etendue par arrêté du 17 décembre 1951, rectificatif du 13 janvier 1952, mise à j

IDCC 0018CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE

Convention collective nationale de l'industrie textile du 1er février 1951. Etendue par arrêté du 17 décembre 1951, rectificatif du 13 janvier 1952, mise à jour le 29 mai 1979, en vigueur le 1er octobre 1979. Etendue par arrêté du 23 octobre 1979. JONC 12 janvier 1980.

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Établissements: 2 504; qui la déclarent
Articles: 1 451; importés du fonds KALI
Jurisprudence: 259; décisions citant ce texte
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1 451 articles importés du fonds KALI.

Modalités d'application des nouveaux coefficients pour chacune des trois étapes.

En vigueur · depuis le 14/04/1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Accord du 14 avril 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie (annexe 2)

Premier principe :

Tous les coefficients " Parodi " inférieurs à 115 seront considérés comme étant à la hauteur 115 avant la révision.

Exemple : finisseur travaux simples.

Le coefficient " Parodi " est de 110.

La nouvelle classification porte ce poste au coefficient 125 (finition main - premier échelon).

La première étape sera 115 + 5 = 120.

La deuxième étape sera 120 + 5 = 125.

La troisième étape conserve ce 125.

Deuxième principe :

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Classification des postes " Ouvriers " de la branche " Tapis " Autres tapis

En vigueur · depuis le 01/02/1986

Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis (annexe I)

TAPIS TUFTE

TUFTAGE	Catégorie - Coefficient
Conducteur de métiers à tufter :
1er échelon, largeur machine jusqu'à 3 mètres.	F 152
2e échelon, largeur machine supérieure à 3 mètres.	G 160
3e échelon, largeur machine supérieure à 3 mètres, avec réglage.	H 170
Aide conducteur de métiers à tufter :
1er échelon : largeur machine jusqu'à 3 mètres.	D 138
2e échelon : largeur machine supérieure à 3 mètres.	E 145

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Classification.

En vigueur · depuis le 01/04/1984

Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filature du lin

La classification des postes d'ouvriers de la branche " filature de lin " s'effectue conformément à la classification faisant l'objet de l'annexe I (liste des postes et coefficients de qualification correspondants) et de l'annexe II (définition des postes) au présent accord.

Avenant relatif à la gravure à l'accord du 12 octobre 1970 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche teinture et apprêts.

En vigueur · depuis le 25/10/1971

Avenant du 25 octobre 1971 relatif à la classification des agents de maitrise, classification par branche : teinture et apprêts

La classification des agents de maîtrise des teinture, impression et apprêts, telle qu'elle figure dans l'accord du 12 octobre 1970, est complétée ainsi qu'il suit :

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CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE DE BONNETERIE.

En vigueur · depuis le 01/04/1971

Accord du 23 février 1971 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : bonneterie

Numéro des postes :	CLASSIFICATION	Coefficient
8	1re catégorie Adjoints de maîtrise (assurant le commandement d'une équipe). a) De bobinage, finition ou apprêt.	205
8	b) Confection ou apprêt teinture.	215
9	2e catégorie Adjoints de maîtrise (assurant le commandement d'une équipe). Techniciens de tissage : a) De métiers circulaires	235
	b) De métiers rectilignes sans diminution et Cotton jusqu'à 28 fin inclus.	245
	c) De métiers rectilignes à diminutions, de métiers Cotton 30 fin et au-dessus, de métiers circulaires à chaussettes à double cylindre.	260

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Procès-verbal joint à l'accord du 15 novembre 1985 sur la classification des postes de travail ouvriers de la branche " Tapis ".

En vigueur · depuis le 01/02/1986

Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis

1° Noueur de chaînes

La définition du poste prévoit que le noueur peut être appelé à conduire les métiers pour lesquels il effectue les changements d'ensouples et les nouages de chaînes.

Les organisations syndicales se sont préoccupées du cas du noueur qui ne serait pas à même d'assurer la conduite des métiers.

Il a été convenu que dans le cas où se développeraient des organisations de travail employant des noueurs spécialisés non tisserands, on examinerait…

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Classification des ouvriers de la branche " Moulinage " (hommes ou femmes).

En vigueur · depuis le 01/01/1984

Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche du moulinage (annexe I)

CLASSE	Catégorie et coefficient	Poste	numéros de la définition
	A 120	Manœuvre ordinaire.	1
I	B 125	Manœuvre de distribution (ordinaire). Manœuvre lourd. Enveloppeur de supports de fils ouvrés.	2 3 4
	C 131	Manœuvre de distribution (lourd). Dévideur (opérations de préparation). Détrancanneur. Doubleur. Cariste non gerbeur.	5 6 7 8 9
II	D 138	Moulinier. Assembleur retordeur. Bobineur de fils continus sur matériel de précision. Flotteur capieur.	10 11 12 13
III	145	Vaporiseur sur autoclave. Cariste gerbeur avec responsabilité du classement. Emballeur peseur. Trieur contrôleur.	14 15 16 17
	F 152	Ouvrier de fausse torsion.	18

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REVISION DES CLASSIFICATIONS PROFESSIONNELLES DES AGENTS DE MAITRISE DE LA BRANCHE FILTERIE.

En vigueur · depuis le 01/04/1972

Accord du 3 mars 1972 relatif à la classification des agents de maîtrise classification par branche : filterie

Le présent accord constitue l'application aux entreprises de la branche Filtrerie de l'accord cadre du 12 mars 1970 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de l'industrie textile.

CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE DE LA BRANCHE OUATES ET PANSEMENTS.

En vigueur · depuis le 01/03/1971

Accord du 9 février 1971 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : industrie des ouates et pansements

CLASSIFICATION	Coefficients
CLASSIFICATION	1er échelon	2e échelon (1)
Agents de maîtrise de 1re catégorie. Agent de maîtrise adjoint d'un agent de maîtrise de catégorie supérieure, n'ayant pas l'entière responsabilité des trois fonctions qui reviennent à son chef hiérarchique. Il peut se trouver dans l'un des quatre ateliers suivants : Nettoyage mécanique, blanchiment, battage	210	225
Garderie	210	225
Conditionnement	210	225
Magasin	210	225
Agents de maîtrise de 2e catégorie Agent de maîtrise ayant, d'une façon permanente, l'entière responsabilité de deux des trois fonctions des contremaîtres. Il peut se trouver dans l'un des quatre ateliers suivants : Nettoyage mécanique, blanchiment, battage	230	245
Garderie	230	245
Conditionnement	230	245
Magasin (sans la responsabilité de la gestion du stock)	225	240
Agents de maîtrise de 3e catégorie Contremaître assurant l'entière responsabilité de trois fonctions des contremaîtres dans l'un des quatre ateliers suivants : Nettoyage mécanique, blanchiment, battage	250	265
Garderie	250	265
Conditionnement	250	265
Magasin (avec la responsabilité de la gestion du stock)	250	265
Agents de maîtrise de 4e catégorie Contremaître-chef ayant sous ses ordres plusieurs agents de maîtrise dont deux au moins de 2e ou 3e ayant la responsabilité d'un secteur important de l'établissement ou de l'ensemble de la fabrication		330
Si le nombre d'agents de maîtrise de 2e ou 3e sous ses ordres est supérieur à 5		345

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REVISION DE LA CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE DES AGENTS DE MAITRISE EN FILATURE DE LIN.

En vigueur · depuis le 01/11/1970

Accord du 2 octobre 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : filature de lin

Le présent accord constitue l'application en " Filature sur matériel lin " de l'accord cadre du 12 mars 1970 portant sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise dans l'industrie textile.

Champ d'application de l'accord.

En vigueur · depuis le 01/01/1984

Accord du 20 octobre 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche teinture et apprêts

Le présent accord annule et remplace l'ensemble des accords régionaux ou locaux antérieurs relatifs aux classifications des ouvriers, découlant de l'arrêté du 7 août 1945 et des décisions complémentaires.

Décision du 7 août 1945 portant classification des emplois dans les industries textiles :

Annexe III : Industrie de la teinture et des apprêts.

Décision du 30 octobre 1945 complétant la classification des emplois textiles :

Annexe VII : …

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Classification des postes " Ouvriers " de la branche " Tapis " Tapis tissés

En vigueur · depuis le 01/02/1986

Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis (annexe I)

TAPIS TISSE

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Grille de classification et définition des postes dans la branche " broderies mécaniques ".

En vigueur · depuis le 01/07/1985

Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des broderies mécaniques

Les descriptions ci-dessous n'ont d'autre portée que de situer la nature des tâches caractéristiques de chaque poste. Elles ne constituent pas des énumérations exhaustives ou limitatives des travaux à effectuer (en particulier : opérations de nettoyage du poste de travail, machines, emplacements et abords immédiats).

Elles impliquent le respect des consignes afin d'assurer la " marche-machine " et la qualité du produit fini.

CLASSE I

Premier échelon, catégorie A, coefficient 120

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Classification spécifique des postes d'enduction relevant de la branche " Sacs, bâches, stores ".

En vigueur · depuis le 01/01/1985

Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des sacs, bâches, stores (annexe B)

Définition des postes

Nettoyeur de cuves. - Ouvrier chargé des manutentions de cuves et du nettoyage de ces cuves à l'aide de solvant. Aide également les broyeurs d'enduits dans les opérations de broyage.

Coefficient : 125

Broyeur d'enduits. - Ouvrier chargé de la conduite d'un ou de plusieurs broyeurs pour le développement des coloris.

Coefficient : 131

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Classification générale des postes relevant de la branche Sacs, baches, stores.

En vigueur · depuis le 01/01/1985

Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des sacs, bâches, stores (annexe A)

Classe 1, 1er échelon, catégorie A, coefficient 120

Tous travaux ne nécessitant pas d'aptitudes professionnelles particulières.

Avec simple mise au courant.

A titre énonciatif et non limitatif :

Manoeuvre, balayeur, manoeuvre de nettoiement.

Classe 1, 2e échelon, catégorie B, coefficient 125

Exécution de travaux simples exigeant un minimum d'aptitudes professionnelles ou comportant un caractère de pénibilité :

poussière, humidité, etc.

Nécessitant une adaptation de quelques jours.

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Classification des postes ouvriers sacherie.

En vigueur · depuis le 01/10/1984

Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des films plastiques (annexe C)

Classe 1

Coefficient 120 : exécution de travaux simples n'exigeant pas d'aptitudes particulières. Simple mise au courant. Exemple : travaux de nettoyage, de manutention et d'approvisionnement des machines.

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Classification des postes ouvriers impression.

En vigueur · depuis le 01/10/1984

Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des films plastiques (annexe B)

Classe 1

Coefficient 120 : exécution de travaux simples n'exigeant pas d'aptitudes particulières. Simple mise au courant. Exemple : travaux de nettoyage, de manutention et d'approvisionnement des machines, etc.

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Classification des postes ouvriers extrusion.

En vigueur · depuis le 01/10/1984

Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des films plastiques (annexe A)

Classe 1

Coefficient 120 : exécution de travaux simples n'exigeant pas d'aptitudes particulières. Simple mise au courant. Exemple : travaux de nettoyage, de manutention et d'approvisionnement des machines.

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Procès-verbal joint à l'accord national sur la classification des postes ouvriers de la branche Filature de lin du 28 juillet 1983.

En vigueur · depuis le 01/04/1984

Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filature du lin

1. - Postes de manoeuvre :

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Classification des ouvriers de la branche Teinture et apprêts.

En vigueur · depuis le 01/01/1984

Accord du 20 octobre 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche teinture et apprêts (annexe 1)

Secteur A: Teinture matières et fils
Secteur B: Teinture et apprêts sur pièces
Secteur C: Impression et gravure

Les postes précédés d'une croix (+) figurent dans l'accord-cadre

Catégorie - coefficient : A 120
Emplois (hommes ou femmes) :
+ Manoeuvre ordinaire.
Numéro de définition : 1
Secteurs : A, B, C.
Emplois (hommes ou femmes) :
+ Ramasseur-nettoyeur de tubes et bobinots ou canettes.
Numéro de définition : 2
Secteur : …

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