Article Annexe II:TABLEAUN°83
En vigueurEn bref
- Code
- Code de la sécurité sociale
- État
- En vigueur
Que dit cet article ?
LESIONS PROVOQUEES PAR LES TRAVAUX EFFECTUES DANS UN MILIEU OU LA PRESSION EST INFERIEURE A LA PRESSION ATMOSPHERIQUE ET SOUMISE A VARIATIONS
DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI de prise en charge | LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies |
Otites moyennes subaiguës. | 6 mois | Travaux effectués en service aérien. |
Otites moyennes chroniques. | 1 an | |
Lésions de l'oreille interne. | 1 an | |
Le diagnostic dans tous les cas doit être confirmé par des examens cliniques et audiométriques spécifiques. |
Source : Légifrance, Direction de l’information légale et administrative. Voir sur Légifrance
Questions fréquentes
Que dit l’article Annexe II:TABLEAUN°83 du code de la sécurité sociale ?
Le texte intégral est reproduit sur cette page, dans les termes publiés par Légifrance, sans réécriture. Il figure au Annexes.
L’article Annexe II:TABLEAUN°83 est-il toujours en vigueur ?
Oui. L’état provient de Légifrance et suit ses mises à jour.