Article Annexe II:TABLEAUN°39
En vigueurEn bref
- Code
- Code de la sécurité sociale
- État
- En vigueur
Que dit cet article ?
MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LE BIOXYDE DE MANGANESE
Date de création : 9 janvier 1958.
Dernière mise à jour :
DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI de prise en charge | LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
Syndrome neurologique du type parkinsonien. | 1 an | Extraction, concassage, broyage, tamisage, ensachage et mélange à l'état sec du bioxyde de manganèse, notamment dans la fabrication des piles électriques. |
Emploi du bioxyde de manganèse pour le vieillissement des tuiles. | ||
Emploi du bioxyde de manganèse pour la fabrication du verre. | ||
Broyage et ensachage des scories Thomas renfermant du bioxyde de manganèse. |
Source : Légifrance, Direction de l’information légale et administrative. Voir sur Légifrance
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1 version depuis 21/12/1985- Depuis le 21/12/1985En vigueur
Questions fréquentes
Que dit l’article Annexe II:TABLEAUN°39 du code de la sécurité sociale ?
Le texte intégral est reproduit sur cette page, dans les termes publiés par Légifrance, sans réécriture. Il figure au Annexes.
L’article Annexe II:TABLEAUN°39 est-il toujours en vigueur ?
Oui. L’état provient de Légifrance et suit ses mises à jour.