Article Annexe II:TABLEAUN°31
En vigueurEn bref
- Code
- Code de la sécurité sociale
- État
- En vigueur
Que dit cet article ?
MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LES AMINOGLYCOSIDES, NOTAMMENT PAR LA STREPTOMYCINE, PAR LA NEOMYCINE ET LEURS SELS
Date de création : 2 septembre 1950.
Dernière mise à jour : 6 février 1983
DÉSIGNATION DE LA MALADIE | DÉLAI de prise en charge | LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer cette maladie |
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. | 15 jours | Travaux comportant la manipulation ou l'emploi d'aminoglycosides, notamment la streptomycine et la néomycine et leurs sels. |
Source : Légifrance, Direction de l’information légale et administrative. Voir sur Légifrance
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2 versions depuis 21/12/1985- 21/12/1985 au 13/02/2003Version antérieureLire sur Légifrance
- Depuis le 13/02/2003En vigueur
Questions fréquentes
Que dit l’article Annexe II:TABLEAUN°31 du code de la sécurité sociale ?
Le texte intégral est reproduit sur cette page, dans les termes publiés par Légifrance, sans réécriture. Il figure au Annexes.
L’article Annexe II:TABLEAUN°31 est-il toujours en vigueur ?
Oui. L’état provient de Légifrance et suit ses mises à jour.