Article Annexe II:TABLEAUN°15
En vigueurEn bref
- Code
- Code de la sécurité sociale
- État
- En vigueur
Que dit cet article ?
Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés
DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI DE prise en charge | LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
Troubles neurologiques à type de somnolence, narcose, coma. | 3 jours | Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés. |
Cyanose, subictère. | 10 jours | |
Hémoglobinurie lorsque ces maladies comportent une hémolyse et une méthémoglobinémie (en dehors des cas considérés comme accidents du travail). | 10 jours | |
Dermites irritatives. | 7 jours |
Source : Légifrance, Direction de l’information légale et administrative. Voir sur Légifrance
Questions fréquentes
Que dit l’article Annexe II:TABLEAUN°15 du code de la sécurité sociale ?
Le texte intégral est reproduit sur cette page, dans les termes publiés par Légifrance, sans réécriture. Il figure au Annexes.
L’article Annexe II:TABLEAUN°15 est-il toujours en vigueur ?
Oui. L’état provient de Légifrance et suit ses mises à jour.