PATRICK DOMEYNE
ActiveCréée le 05/05/1990SIREN 378 647 325EIEntrepreneur individuelGAP
Synthèse
PATRICK DOMEYNE est une entrepreneur individuel dans le domaine « activités créatives, artistiques et de spectacle », immatriculée depuis 1990.
Aucun compte n’a été déposé alors que l’entreprise y est tenue. Il n’y a donc rien à noter, et cette absence est elle-même un fait à peser.
- Création
- 05/05/1990
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
Informations juridiques de PATRICK DOMEYNE
- SIREN
- 378 647 325
- SIRET (siège)
- 378 647 325 00026
- Dénomination
- PATRICK DOMEYNE
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Statut
- ActiveUnité légale active au répertoire Sirene.
- Inscription au RNE
- INSCRIT le 05/05/1990Registre national des entreprises
- Créée le
- 05/05/1990
- Adresse
- CHEMIN DES MATINS CALMES 05000 GAP
Activité de PATRICK DOMEYNE
- Activité principale déclarée
- Autre création artistique
- Code NAF / APE
- 90.03B (Autre création artistique)
- Domaine d'activité
- Activités créatives, artistiques et de spectacle
- Effectif salarié
- Non renseigné au répertoire
- Convention du secteur
- Pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 4 janvier 1994 JORF 26 janvie (IDCC 1285 · 39 % du secteur)Métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale (IDCC 1518 · 16 % du secteur)Entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012 (IDCC 3090 · 15 % du secteur)Aucune convention déclarée pour cette entreprise. Ce sont celles que déclarent le plus souvent les entreprises du même code d’activité.
Bilans et comptes publiés de PATRICK DOMEYNE
Aucun compte n'a été déposé au greffe pour cette entreprise.
Évolution de PATRICK DOMEYNE
Une courbe demande au moins deux exercices publiés.
Dirigeants de PATRICK DOMEYNE
Le registre ne publie pas la date d’entrée en fonction. Les dates affichées proviennent des annonces légales, qui ne couvrent que les nominations publiées.
Cartographie des dirigeants de PATRICK DOMEYNE
Les personnes sont rapprochées par leur nom : les registres publics ne publient aucun identifiant individuel. Deux homonymes apparaissent donc comme une seule personne.
Opportunités commerciales
Vos clients, fournisseurs ou concurrents possibles : autre création artistique.
90 297
dans cette activité
62 755
en activité
Contact
Adresse du siège
Site web
Téléphone
Adresse électronique
Interlocuteurs identifiés
- PATRICK BERNARD DOMEYNE · Entrepreneur individuel
Les registres publics ne publient ni courriel ni téléphone. Les coordonnées ci-dessus proviennent des sites officiels des entreprises, avec l'indice de confiance de chaque relevé. Une entreprise peut demander leur retrait.
Annonces légales publiées de PATRICK DOMEYNE
Aucune annonce légale publiée à ce jour. Les actes et comptes déposés au greffe sont listés à côté.
Actes, statuts et comptes déposés
Établissements de PATRICK DOMEYNE (3)
En activité (2)
- 37864732500026Siège actuelCHEMIN DES MATINS CALMES 05000 GAPDepuis le 13/11/1992
- 32 CHEMIN DES MATINS CALMES 05000 GAPDepuis le 08/12/201837864732500034
Anciennes adresses (1)
- 37864732500018FerméRUE JEAN MACE 05000 GAPDepuis le 05/05/1990
Localisation
Position obtenue en géocodant l’adresse déclarée au répertoire Sirene, via la Base Adresse Nationale.
Affaires en justice de PATRICK DOMEYNE
Les décisions de justice où cette société est partie, avec leur issue, sont réservées aux comptes Acryos. La création d'un compte est gratuite.
Questions fréquentes sur PATRICK DOMEYNE
Quel est le numéro SIREN de PATRICK DOMEYNE ?
Le SIREN de PATRICK DOMEYNE est 378647325, tel qu'il figure au répertoire Sirene tenu par l'INSEE.
Où se trouve le siège de PATRICK DOMEYNE ?
Le siège déclaré est situé CHEMIN DES MATINS CALMES 05000 GAP. Cette adresse provient du répertoire Sirene et correspond au siège, qui n'est pas toujours le lieu d'activité.
Depuis quand PATRICK DOMEYNE existe-t-elle ?
L'entreprise est immatriculée depuis le 5 mai 1990.
Quelle convention collective concerne PATRICK DOMEYNE ?
Aucune convention n'est déclarée pour cette entreprise. Dans son secteur d'activité, la plus fréquente est Pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 4 janvier 1994 JORF 26 janvie (IDCC 1285). C'est une observation statistique, pas le rattachement de cette entreprise.
D'où viennent les informations sur PATRICK DOMEYNE ?
De sources publiques et citées : le répertoire Sirene de l'INSEE pour l'identité légale, le registre national des entreprises de l'INPI, et le BODACC pour les annonces. Chaque donnée porte sa source sur la fiche.
Sources et mises à jour
- Identité, adresse, activitéDonnée officielle
INSEE Sirene · vérifié le 2026-08-24
- Forme juridique, capital, dirigeantsDonnée officielle
INPI RNE
- Annonces légalesDonnée officielle
BODACC
- Notation de solvabilitéAnalyse Acryos
Modèle Acryos
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Fiche PATRICK DOMEYNE, SIREN 378647325. Les analyses signalées comme telles sont produites par Acryos et n'engagent aucune autorité publique.