JACQUES DANIEL
ActiveCréée le 01/01/2011SIREN 793 135 880EIEntrepreneur individuelFUSSEY
Synthèse
JACQUES DANIEL est une entrepreneur individuel dans le domaine « activités créatives, artistiques et de spectacle », immatriculée depuis 2011.
Aucun compte n’a été déposé alors que l’entreprise y est tenue. Il n’y a donc rien à noter, et cette absence est elle-même un fait à peser.
- Création
- 01/01/2011
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
Informations juridiques de JACQUES DANIEL
- SIREN
- 793 135 880
- SIRET (siège)
- 793 135 880 00011
- Dénomination
- JACQUES DANIEL
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Statut
- ActiveUnité légale active au répertoire Sirene.
- Inscription au RNE
- INSCRIT le 01/01/2011Registre national des entreprises
- Créée le
- 01/01/2011
- Adresse
- RUE DE L'ECOLE 21700 FUSSEY
Activité de JACQUES DANIEL
- Code NAF / APE
- 90.03A (Création artistique relevant des arts plastiques)
- Domaine d'activité
- Activités créatives, artistiques et de spectacle
- Effectif salarié
- Non renseigné au répertoire
- Convention du secteur
- Pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 4 janvier 1994 JORF 26 janvie (IDCC 1285 · 47 % du secteur)Métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale (IDCC 1518 · 17 % du secteur)Fabrication de l'ameublement du 14 janvier 1986. Etendue par arrêté du 28 mai 1986 (JORF du 22 juin 1986). (IDCC 1411 · 10 % du secteur)Aucune convention déclarée pour cette entreprise. Ce sont celles que déclarent le plus souvent les entreprises du même code d’activité.
Bilans et comptes publiés de JACQUES DANIEL
Aucun compte n'a été déposé au greffe pour cette entreprise.
Évolution de JACQUES DANIEL
Une courbe demande au moins deux exercices publiés.
Dirigeants de JACQUES DANIEL
Le registre ne publie pas la date d’entrée en fonction. Les dates affichées proviennent des annonces légales, qui ne couvrent que les nominations publiées.
Cartographie des dirigeants de JACQUES DANIEL
Les personnes sont rapprochées par leur nom : les registres publics ne publient aucun identifiant individuel. Deux homonymes apparaissent donc comme une seule personne.
Opportunités commerciales
Vos clients, fournisseurs ou concurrents possibles : création artistique relevant des arts plastiques.
133 945
dans cette activité
103 534
en activité
Contact
Adresse du siège
Site web
Téléphone
Adresse électronique
Interlocuteurs identifiés
- JACQUES DANIEL · Entrepreneur individuel
Les registres publics ne publient ni courriel ni téléphone. Les coordonnées ci-dessus proviennent des sites officiels des entreprises, avec l'indice de confiance de chaque relevé. Une entreprise peut demander leur retrait.
Annonces légales publiées de JACQUES DANIEL
Aucune annonce légale publiée à ce jour. Les actes et comptes déposés au greffe sont listés à côté.
Actes, statuts et comptes déposés
Établissements de JACQUES DANIEL (1)
En activité (1)
- 79313588000011Siège actuelRUE DE L'ECOLE 21700 FUSSEYDepuis le 01/01/2011
Localisation
Position obtenue en géocodant l’adresse déclarée au répertoire Sirene, via la Base Adresse Nationale.
Affaires en justice de JACQUES DANIEL
Les décisions de justice où cette société est partie, avec leur issue, sont réservées aux comptes Acryos. La création d'un compte est gratuite.
Questions fréquentes sur JACQUES DANIEL
Quel est le numéro SIREN de JACQUES DANIEL ?
Le SIREN de JACQUES DANIEL est 793135880, tel qu'il figure au répertoire Sirene tenu par l'INSEE.
Où se trouve le siège de JACQUES DANIEL ?
Le siège déclaré est situé RUE DE L'ECOLE 21700 FUSSEY. Cette adresse provient du répertoire Sirene et correspond au siège, qui n'est pas toujours le lieu d'activité.
Depuis quand JACQUES DANIEL existe-t-elle ?
L'entreprise est immatriculée depuis le 1 janvier 2011.
Quelle convention collective concerne JACQUES DANIEL ?
Aucune convention n'est déclarée pour cette entreprise. Dans son secteur d'activité, la plus fréquente est Pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 4 janvier 1994 JORF 26 janvie (IDCC 1285). C'est une observation statistique, pas le rattachement de cette entreprise.
D'où viennent les informations sur JACQUES DANIEL ?
De sources publiques et citées : le répertoire Sirene de l'INSEE pour l'identité légale, le registre national des entreprises de l'INPI, et le BODACC pour les annonces. Chaque donnée porte sa source sur la fiche.
Sources et mises à jour
- Identité, adresse, activitéDonnée officielle
INSEE Sirene · vérifié le 2026-09-19
- Forme juridique, capital, dirigeantsDonnée officielle
INPI RNE
- Annonces légalesDonnée officielle
BODACC
- Notation de solvabilitéAnalyse Acryos
Modèle Acryos
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Fiche JACQUES DANIEL, SIREN 793135880. Les analyses signalées comme telles sont produites par Acryos et n'engagent aucune autorité publique.