Article Annexe II:TABLEAUN°28
En vigueurEn bref
- Code
- Code de la sécurité sociale
- État
- En vigueur
Que dit cet article ?
ANKYLOSTOMOSE PROFESSIONNELLE
ANEMIE ENGENDREE PAR L'ANKYLOSTOMOSE DUODENALE
Date de création : 11 février 1949.
DÉSIGNATION DE LA MALADIE | DÉLAI de prise en charge | LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie |
Anémie, confirmée par la présence de plus de 200 œufs d'ankylostome par centimètre cube de selles, un nombre de globules rouges égal ou inférieur à 3 500 000 par millimètre cube et un taux d'hémoglobine inférieur à 70 %. | 3 mois | Travaux souterrains effectués à des températures égales ou supérieures à 20 °C. |
Source : Légifrance, Direction de l’information légale et administrative. Voir sur Légifrance
Questions fréquentes
Que dit l’article Annexe II:TABLEAUN°28 du code de la sécurité sociale ?
Le texte intégral est reproduit sur cette page, dans les termes publiés par Légifrance, sans réécriture. Il figure au Annexes.
L’article Annexe II:TABLEAUN°28 est-il toujours en vigueur ?
Oui. L’état provient de Légifrance et suit ses mises à jour.