Annexes
En vigueurEn bref
- Convention
- IDCC 7021
- État
- En vigueur
- Applicable depuis
- 3 octobre 2017
Que dit ce texte ?
Annexe I : CQP « Technicien conseil en gestion de la reproduction animale ».
Annexe II : CQP « Animateur d'équipe et de territoire ».
Annexe III : Guide mode d'emploi des CQP de la sélection et reproduction animales.
Annexe IV : Catalogue des unités de compétences du CQP « Technicien conseil en gestion de la reproduction animale ».
Annexe V : Catalogue des unités de compétences du CQP « Animateur d'équipe et de territoire ».
Annexe VI : Cahier des charges de la formation des évaluateurs internes (tuteurs) de la démarche CQP « Sélection et reproduction animales ».
Source : fonds KALI, Direction de l’information légale et administrative. Voir sur Légifrance
Questions fréquentes
Cet article de la convention Entreprises relevant de la sélection et de la reproduction animale du 15 avril 2008 est-il toujours applicable ?
Oui. Annexes est en vigueur depuis le 3 octobre 2017, selon le fonds KALI publié par la Direction de l'information légale et administrative.
À quelle convention collective cet article appartient-il ?
À la convention Entreprises relevant de la sélection et de la reproduction animale du 15 avril 2008, identifiée par le code IDCC 7021.
D’où vient ce texte ?
Du fonds KALI, publié en accès libre par la Direction de l’information légale et administrative. Le texte est reproduit tel quel, sans réécriture.