Psychologue

Abrogé

En bref

Convention
IDCC 0413
État
Abrogé
Applicable depuis
1 août 1991

Que dit ce texte ?


Répondant aux conditions requises par le décret n° 90-259 du 22 mars 1990 et les arrêtés des 18 mars 1981 et 26 août 1991 du ministère de la santé publique et de la sécurité sociale.


Déroulement de carrière



(1) : Périodicité.

(2) : Coefficient.


(1) (2)
Début 497
Après 1 an 537
Après 2 ans 565
Après 3 ans 597
Après 5 ans 629
Après 8 ans 669
Après 11 ans 709
Après 14 ans 760
Après 17 ans 811
Après 20 ans 875
Après 24 ans 940
Effet au 1er août 1991

Source : fonds KALI, Direction de l’information légale et administrative. Voir sur Légifrance

Questions fréquentes

Cet article de la convention Travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 15 mars 1966. Mise à jour au 15 septe est-il toujours applicable ?

Non. Psychologue est abrogé depuis le 21 avril 1999. Il reste consultable car il régit les situations antérieures, notamment en cas de contentieux.

À quelle convention collective cet article appartient-il ?

À la convention Travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 15 mars 1966. Mise à jour au 15 septe, identifiée par le code IDCC 0413.

D’où vient ce texte ?

Du fonds KALI, publié en accès libre par la Direction de l’information légale et administrative. Le texte est reproduit tel quel, sans réécriture.