THOMAS PASCAL
CesséeCréée le 01/09/2003SIREN 449 717 099EIEntrepreneur individuelTOULOUSE
Synthèse
THOMAS PASCAL est une entrepreneur individuel dans le domaine « enseignement », immatriculée depuis 2003.
- Création
- 01/09/2003
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
Informations juridiques de THOMAS PASCAL
- SIREN
- 449 717 099
- SIRET (siège)
- 449 717 099 00062
- Dénomination
- THOMAS PASCAL
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Statut
- CesséeCessation déclarée.
- Inscription au RNE
- INSCRIT le 01/09/2003Registre national des entreprises
- Créée le
- 01/09/2003
- Adresse
- 24 RUE LOUIS PLANA 31500 TOULOUSE
Solvabilité
Cessée — Entreprise cessée.
Non notée
Aucune donnée financière
Aucun compte n’a été déposé alors que l’entreprise y est tenue. Il n’y a donc rien à noter, et cette absence est elle-même un fait à peser.
Activité de THOMAS PASCAL
- Activité principale déclarée
- Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
- Code NAF / APE
- 85.51Z (Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs)
- Domaine d'activité
- Enseignement
- Effectif salarié
- Non renseigné au répertoire
- Convention du secteur
- Sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006 (IDCC 2511 · 54 % du secteur)Convention collective nationale des personnels des activités hippiques du 16 novembre 2023 - Étendue par arrêté du 5 mai 2024 JORF 16 mai 2024 (IDCC 7026 · 27 % du secteur)Métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale (IDCC 1518 · 6 % du secteur)Aucune convention déclarée pour cette entreprise. Ce sont celles que déclarent le plus souvent les entreprises du même code d’activité.
Bilans et comptes publiés de THOMAS PASCAL
Aucun compte n'a été déposé au greffe pour cette entreprise.
Évolution de THOMAS PASCAL
Une courbe demande au moins deux exercices publiés.
Dirigeants de THOMAS PASCAL
Le registre ne publie pas la date d’entrée en fonction. Les dates affichées proviennent des annonces légales, qui ne couvrent que les nominations publiées.
Cartographie des dirigeants de THOMAS PASCAL
Les personnes sont rapprochées par leur nom : les registres publics ne publient aucun identifiant individuel. Deux homonymes apparaissent donc comme une seule personne.
Opportunités commerciales
Vos clients, fournisseurs ou concurrents possibles : enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs.
132 155
dans cette activité
87 280
en activité
Contact
Adresse du siège
Site web
Téléphone
Adresse électronique
Interlocuteurs identifiés
- THOMAS PASCAL · Entrepreneur individuel
Les registres publics ne publient ni courriel ni téléphone. Les coordonnées ci-dessus proviennent des sites officiels des entreprises, avec l'indice de confiance de chaque relevé. Une entreprise peut demander leur retrait.
Annonces légales publiées de THOMAS PASCAL
Aucune annonce légale publiée à ce jour. Les actes et comptes déposés au greffe sont listés à côté.
Actes, statuts et comptes déposés
Établissements de THOMAS PASCAL (6)
Anciennes adresses (6)
- 44971709900062Ancien siègeFermé24 RUE LOUIS PLANA 31500 TOULOUSEDepuis le 01/02/2022
- 44971709900054FerméDepuis le 21/09/2020
- 44971709900047Fermé25 ROUTE DE TOULOUSE 82170 DIEUPENTALEDepuis le 07/08/2014
- 44971709900039Fermé57 IMPASSE ALEXIS TOCQUEVILLE 31200 TOULOUSEDepuis le 05/10/2005
- 44971709900021FerméDepuis le 20/07/2004
- 44971709900013Fermé81 ROUTE DE FRONTON 31140 AUCAMVILLEDepuis le 01/09/2003
Localisation
L’adresse déclarée n’a pas pu être placée sur la carte.
Affaires en justice de THOMAS PASCAL
Les décisions de justice où cette société est partie, avec leur issue, sont réservées aux comptes Acryos. La création d'un compte est gratuite.
Questions fréquentes sur THOMAS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de THOMAS PASCAL ?
Le SIREN de THOMAS PASCAL est 449717099, tel qu'il figure au répertoire Sirene tenu par l'INSEE.
Où se trouve le siège de THOMAS PASCAL ?
Le siège déclaré est situé 24 RUE LOUIS PLANA 31500 TOULOUSE. Cette adresse provient du répertoire Sirene et correspond au siège, qui n'est pas toujours le lieu d'activité.
Depuis quand THOMAS PASCAL existe-t-elle ?
L'entreprise est immatriculée depuis le 1 septembre 2003.
Quelle convention collective concerne THOMAS PASCAL ?
Aucune convention n'est déclarée pour cette entreprise. Dans son secteur d'activité, la plus fréquente est Sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006 (IDCC 2511). C'est une observation statistique, pas le rattachement de cette entreprise.
D'où viennent les informations sur THOMAS PASCAL ?
De sources publiques et citées : le répertoire Sirene de l'INSEE pour l'identité légale, le registre national des entreprises de l'INPI, et le BODACC pour les annonces. Chaque donnée porte sa source sur la fiche.
Sources et mises à jour
- Identité, adresse, activitéDonnée officielle
INSEE Sirene · vérifié le 2026-08-24
- Forme juridique, capital, dirigeantsDonnée officielle
INPI RNE
- Annonces légalesDonnée officielle
BODACC
- Notation de solvabilitéAnalyse Acryos
Modèle Acryos
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Fiche THOMAS PASCAL, SIREN 449717099. Les analyses signalées comme telles sont produites par Acryos et n'engagent aucune autorité publique.