PATRICE PASCAL
CesséeCréée le 01/07/2010SIREN 524 448 750EIEntrepreneur individuelORANGE
Synthèse
PATRICE PASCAL est une entrepreneur individuel dans le domaine « enseignement », immatriculée depuis 2010.
- Création
- 01/07/2010
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
Informations juridiques de PATRICE PASCAL
- SIREN
- 524 448 750
- SIRET (siège)
- 524 448 750 00017
- Dénomination
- PATRICE PASCAL
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Statut
- CesséeCessation déclarée.
- Inscription au RNE
- RADIÉ le 30/09/2014immatriculé le 01/07/2010Registre national des entreprises
- Créée le
- 01/07/2010
- Adresse
- 10 RUE PONTILLAC 84100 ORANGE
Solvabilité
Cessée — Entreprise cessée.
Non notée
Aucune donnée financière
Aucun compte n’a été déposé alors que l’entreprise y est tenue. Il n’y a donc rien à noter, et cette absence est elle-même un fait à peser.
Activité de PATRICE PASCAL
- Code NAF / APE
- 85.52Z (Enseignement culturel)
- Domaine d'activité
- Enseignement
- Effectif salarié
- Non renseigné au répertoire
- Convention du secteur
- Métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale (IDCC 1518 · 76 % du secteur)Pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 4 janvier 1994 JORF 26 janvie (IDCC 1285 · 7 % du secteur)Aucune convention déclarée pour cette entreprise. Ce sont celles que déclarent le plus souvent les entreprises du même code d’activité.
Bilans et comptes publiés de PATRICE PASCAL
Aucun compte n'a été déposé au greffe pour cette entreprise.
Évolution de PATRICE PASCAL
Une courbe demande au moins deux exercices publiés.
Dirigeants de PATRICE PASCAL
Le registre ne publie pas la date d’entrée en fonction. Les dates affichées proviennent des annonces légales, qui ne couvrent que les nominations publiées.
Cartographie des dirigeants de PATRICE PASCAL
Les personnes sont rapprochées par leur nom : les registres publics ne publient aucun identifiant individuel. Deux homonymes apparaissent donc comme une seule personne.
Opportunités commerciales
Vos clients, fournisseurs ou concurrents possibles : enseignement culturel.
66 477
dans cette activité
43 350
en activité
Contact
Adresse du siège
Site web
Téléphone
Adresse électronique
Interlocuteurs identifiés
- PATRICE PASCAL · Entrepreneur individuel
Les registres publics ne publient ni courriel ni téléphone. Les coordonnées ci-dessus proviennent des sites officiels des entreprises, avec l'indice de confiance de chaque relevé. Une entreprise peut demander leur retrait.
Annonces légales publiées de PATRICE PASCAL
Aucune annonce légale publiée à ce jour. Les actes et comptes déposés au greffe sont listés à côté.
Actes, statuts et comptes déposés
Établissements de PATRICE PASCAL (1)
Anciennes adresses (1)
- 52444875000017Ancien siègeFermé10 RUE PONTILLAC 84100 ORANGEDepuis le 01/07/2010
Localisation
L’adresse déclarée n’a pas pu être placée sur la carte.
Affaires en justice de PATRICE PASCAL
Les décisions de justice où cette société est partie, avec leur issue, sont réservées aux comptes Acryos. La création d'un compte est gratuite.
Questions fréquentes sur PATRICE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de PATRICE PASCAL ?
Le SIREN de PATRICE PASCAL est 524448750, tel qu'il figure au répertoire Sirene tenu par l'INSEE.
Où se trouve le siège de PATRICE PASCAL ?
Le siège déclaré est situé 10 RUE PONTILLAC 84100 ORANGE. Cette adresse provient du répertoire Sirene et correspond au siège, qui n'est pas toujours le lieu d'activité.
Depuis quand PATRICE PASCAL existe-t-elle ?
L'entreprise est immatriculée depuis le 1 juillet 2010.
Quelle convention collective concerne PATRICE PASCAL ?
Aucune convention n'est déclarée pour cette entreprise. Dans son secteur d'activité, la plus fréquente est Métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale (IDCC 1518). C'est une observation statistique, pas le rattachement de cette entreprise.
D'où viennent les informations sur PATRICE PASCAL ?
De sources publiques et citées : le répertoire Sirene de l'INSEE pour l'identité légale, le registre national des entreprises de l'INPI, et le BODACC pour les annonces. Chaque donnée porte sa source sur la fiche.
Sources et mises à jour
- Identité, adresse, activitéDonnée officielle
INSEE Sirene · vérifié le 2026-08-24
- Forme juridique, capital, dirigeantsDonnée officielle
INPI RNE
- Annonces légalesDonnée officielle
BODACC
- Notation de solvabilitéAnalyse Acryos
Modèle Acryos
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Fiche PATRICE PASCAL, SIREN 524448750. Les analyses signalées comme telles sont produites par Acryos et n'engagent aucune autorité publique.