PASCAL STUTZMANN
ActiveCréée le 06/11/1997SIREN 415 077 114EIEntrepreneur individuelBOUXWILLER
Synthèse
PASCAL STUTZMANN est une entrepreneur individuel dans le domaine « activités pour la santé humaine », immatriculée depuis 1997.
Aucun compte n’a été déposé alors que l’entreprise y est tenue. Il n’y a donc rien à noter, et cette absence est elle-même un fait à peser.
- Création
- 06/11/1997
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
Informations juridiques de PASCAL STUTZMANN
- SIREN
- 415 077 114
- SIRET (siège)
- 415 077 114 00056
- Dénomination
- PASCAL STUTZMANN
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Statut
- ActiveUnité légale active au répertoire Sirene.
- Inscription au RNE
- INSCRIT le 06/11/1997Registre national des entreprises
- Créée le
- 06/11/1997
- Adresse
- 2 PLACE DU CHATEAU 67330 BOUXWILLER
Activité de PASCAL STUTZMANN
- Activité principale déclarée
- Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Code NAF / APE
- 86.90D (Activités des infirmiers et des sages-femmes)
- Domaine d'activité
- Activités pour la santé humaine
- Effectif salarié
- Non renseigné au répertoire
- Convention du secteur
- Branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile du 21 mai 2010 (IDCC 2941 · 43 % du secteur)Personnel des cabinets médicaux du 14 octobre 1981 (IDCC 1147 · 36 % du secteur)établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951. (IDCC 0029 · 15 % du secteur)Aucune convention déclarée pour cette entreprise. Ce sont celles que déclarent le plus souvent les entreprises du même code d’activité.
Bilans et comptes publiés de PASCAL STUTZMANN
Aucun compte n'a été déposé au greffe pour cette entreprise.
Évolution de PASCAL STUTZMANN
Une courbe demande au moins deux exercices publiés.
Dirigeants de PASCAL STUTZMANN
Le registre ne publie pas la date d’entrée en fonction. Les dates affichées proviennent des annonces légales, qui ne couvrent que les nominations publiées.
Cartographie des dirigeants de PASCAL STUTZMANN
Les personnes sont rapprochées par leur nom : les registres publics ne publient aucun identifiant individuel. Deux homonymes apparaissent donc comme une seule personne.
Opportunités commerciales
Vos clients, fournisseurs ou concurrents possibles : activités des infirmiers et des sages-femmes.
214 945
dans cette activité
126 394
en activité
Contact
Adresse du siège
Site web
Téléphone
Adresse électronique
Interlocuteurs identifiés
- PASCAL STUTZMANN · Entrepreneur individuel
Les registres publics ne publient ni courriel ni téléphone. Les coordonnées ci-dessus proviennent des sites officiels des entreprises, avec l'indice de confiance de chaque relevé. Une entreprise peut demander leur retrait.
Annonces légales publiées de PASCAL STUTZMANN
Aucune annonce légale publiée à ce jour. Les actes et comptes déposés au greffe sont listés à côté.
Actes, statuts et comptes déposés
Établissements de PASCAL STUTZMANN (5)
En activité (2)
- 41507711400056Siège actuel2 PLACE DU CHATEAU 67330 BOUXWILLERDepuis le 01/08/2021
- DOMAINE DU BOIS DES HARCHOLINS 57790 FRAQUELFINGDepuis le 30/12/201141507711400031
Anciennes adresses (3)
- 41507711400049Fermé19 B RUE DU CANAL 67330 BOUXWILLERDepuis le 01/01/2019
- 41507711400023Fermé6 GRAND-RUE 67330 BOUXWILLERDepuis le 01/06/2010
- 41507711400015Fermé108 RUE DE LA MODER 67330 OBERMODERN-ZUTZENDORFDepuis le 06/11/1997
Localisation
Position obtenue en géocodant l’adresse déclarée au répertoire Sirene, via la Base Adresse Nationale.
Affaires en justice de PASCAL STUTZMANN
Les décisions de justice où cette société est partie, avec leur issue, sont réservées aux comptes Acryos. La création d'un compte est gratuite.
Questions fréquentes sur PASCAL STUTZMANN
Quel est le numéro SIREN de PASCAL STUTZMANN ?
Le SIREN de PASCAL STUTZMANN est 415077114, tel qu'il figure au répertoire Sirene tenu par l'INSEE.
Où se trouve le siège de PASCAL STUTZMANN ?
Le siège déclaré est situé 2 PLACE DU CHATEAU 67330 BOUXWILLER. Cette adresse provient du répertoire Sirene et correspond au siège, qui n'est pas toujours le lieu d'activité.
Depuis quand PASCAL STUTZMANN existe-t-elle ?
L'entreprise est immatriculée depuis le 6 novembre 1997.
Quelle convention collective concerne PASCAL STUTZMANN ?
Aucune convention n'est déclarée pour cette entreprise. Dans son secteur d'activité, la plus fréquente est Branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile du 21 mai 2010 (IDCC 2941). C'est une observation statistique, pas le rattachement de cette entreprise.
D'où viennent les informations sur PASCAL STUTZMANN ?
De sources publiques et citées : le répertoire Sirene de l'INSEE pour l'identité légale, le registre national des entreprises de l'INPI, et le BODACC pour les annonces. Chaque donnée porte sa source sur la fiche.
Sources et mises à jour
- Identité, adresse, activitéDonnée officielle
INSEE Sirene · vérifié le 2026-08-24
- Forme juridique, capital, dirigeantsDonnée officielle
INPI RNE
- Annonces légalesDonnée officielle
BODACC
- Notation de solvabilitéAnalyse Acryos
Modèle Acryos
Les dates ne bougent que lorsqu'une donnée change réellement. Une fiche dont rien n'a évolué garde la sienne. Méthodologie de la notation · Signaler une information incorrecte
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Fiche PASCAL STUTZMANN, SIREN 415077114. Les analyses signalées comme telles sont produites par Acryos et n'engagent aucune autorité publique.