PASCAL SEGUIN
ActiveCréée le 01/01/1978SIREN 313 695 512EIEntrepreneur individuelNISTOS
Synthèse
PASCAL SEGUIN est une entrepreneur individuel dans le domaine « construction de bâtiments », immatriculée depuis 1978.
Aucun compte n’a été déposé alors que l’entreprise y est tenue. Il n’y a donc rien à noter, et cette absence est elle-même un fait à peser.
- Création
- 01/01/1978
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
Informations juridiques de PASCAL SEGUIN
- SIREN
- 313 695 512
- SIRET (siège)
- 313 695 512 00027
- Dénomination
- PASCAL SEGUIN
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Statut
- ActiveUnité légale active au répertoire Sirene.
- Inscription au RNE
- INSCRIT le 01/01/1978Registre national des entreprises
- Créée le
- 01/01/1978
- Adresse
- BAS NISTOS QUARTIER HOUNERE 65150 NISTOS
Activité de PASCAL SEGUIN
- Activité principale déclarée
- Supports juridiques de programmes
- Code NAF / APE
- 41.10D (Supports juridiques de programmes)
- Domaine d'activité
- Construction de bâtiments
- Effectif salarié
- Non renseigné au répertoire
- Convention du secteur
- Promotion-construction du 18 mai 1988. Etendue par arrêté du 4 novembre 1988 JORF 15 novembre 1988. (IDCC 1512 · 51 % du secteur)Immobilier. Mise à jour au 9 septembre 1988. Etendue par arrêté du 24 février 1989 JORF 3 mars 1989. (IDCC 1527 · 18 % du secteur)Travail des gardiens, concierges et employés d'immeubles du 11 décembre 1979. Etendue par arrêté du 15 avril 1981 JONC 1 (IDCC 1043 · 13 % du secteur)Aucune convention déclarée pour cette entreprise. Ce sont celles que déclarent le plus souvent les entreprises du même code d’activité.
Bilans et comptes publiés de PASCAL SEGUIN
Aucun compte n'a été déposé au greffe pour cette entreprise.
Évolution de PASCAL SEGUIN
Une courbe demande au moins deux exercices publiés.
Dirigeants de PASCAL SEGUIN
Le registre ne publie pas la date d’entrée en fonction. Les dates affichées proviennent des annonces légales, qui ne couvrent que les nominations publiées.
Cartographie des dirigeants de PASCAL SEGUIN
Les personnes sont rapprochées par leur nom : les registres publics ne publient aucun identifiant individuel. Deux homonymes apparaissent donc comme une seule personne.
Opportunités commerciales
Vos clients, fournisseurs ou concurrents possibles : supports juridiques de programmes.
96 573
dans cette activité
56 338
en activité
Contact
Adresse du siège
Site web
Téléphone
Adresse électronique
Interlocuteurs identifiés
- PASCAL SEGUIN · Entrepreneur individuel
Les registres publics ne publient ni courriel ni téléphone. Les coordonnées ci-dessus proviennent des sites officiels des entreprises, avec l'indice de confiance de chaque relevé. Une entreprise peut demander leur retrait.
Annonces légales publiées de PASCAL SEGUIN
Aucune annonce légale publiée à ce jour. Les actes et comptes déposés au greffe sont listés à côté.
Actes, statuts et comptes déposés
Établissements de PASCAL SEGUIN (2)
En activité (1)
- 31369551200027Siège actuelBAS NISTOS QUARTIER HOUNERE 65150 NISTOSDepuis le 25/10/1988
Anciennes adresses (1)
- 31369551200019Fermé33730 UZESTEDepuis le 01/01/1900
Localisation
L’adresse déclarée n’a pas pu être placée sur la carte.
Affaires en justice de PASCAL SEGUIN
Les décisions de justice où cette société est partie, avec leur issue, sont réservées aux comptes Acryos. La création d'un compte est gratuite.
Questions fréquentes sur PASCAL SEGUIN
Quel est le numéro SIREN de PASCAL SEGUIN ?
Le SIREN de PASCAL SEGUIN est 313695512, tel qu'il figure au répertoire Sirene tenu par l'INSEE.
Où se trouve le siège de PASCAL SEGUIN ?
Le siège déclaré est situé BAS NISTOS QUARTIER HOUNERE 65150 NISTOS. Cette adresse provient du répertoire Sirene et correspond au siège, qui n'est pas toujours le lieu d'activité.
Depuis quand PASCAL SEGUIN existe-t-elle ?
L'entreprise est immatriculée depuis le 1 janvier 1978.
Quelle convention collective concerne PASCAL SEGUIN ?
Aucune convention n'est déclarée pour cette entreprise. Dans son secteur d'activité, la plus fréquente est Promotion-construction du 18 mai 1988. Etendue par arrêté du 4 novembre 1988 JORF 15 novembre 1988. (IDCC 1512). C'est une observation statistique, pas le rattachement de cette entreprise.
D'où viennent les informations sur PASCAL SEGUIN ?
De sources publiques et citées : le répertoire Sirene de l'INSEE pour l'identité légale, le registre national des entreprises de l'INPI, et le BODACC pour les annonces. Chaque donnée porte sa source sur la fiche.
Sources et mises à jour
- Identité, adresse, activitéDonnée officielle
INSEE Sirene · vérifié le 2026-09-17
- Forme juridique, capital, dirigeantsDonnée officielle
INPI RNE
- Annonces légalesDonnée officielle
BODACC
- Notation de solvabilitéAnalyse Acryos
Modèle Acryos
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Fiche PASCAL SEGUIN, SIREN 313695512. Les analyses signalées comme telles sont produites par Acryos et n'engagent aucune autorité publique.