PASCAL BERNARD
ActiveCréée le 28/10/1997SIREN 414 434 910EIEntrepreneur individuelBAGNOLS-SUR-CEZE
Synthèse
PASCAL BERNARD est une entrepreneur individuel dans le domaine « activités pour la santé humaine », immatriculée depuis 1997.
Aucun compte n’a été déposé alors que l’entreprise y est tenue. Il n’y a donc rien à noter, et cette absence est elle-même un fait à peser.
- Création
- 28/10/1997
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
Informations juridiques de PASCAL BERNARD
- SIREN
- 414 434 910
- SIRET (siège)
- 414 434 910 00066
- Dénomination
- PASCAL BERNARD
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Statut
- ActiveUnité légale active au répertoire Sirene.
- Inscription au RNE
- INSCRIT le 28/10/1997Registre national des entreprises
- Créée le
- 28/10/1997
- Adresse
- LE CAMARGUE APPT43 2 PLACE BERTIN BOISSIN 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE
Activité de PASCAL BERNARD
- Activité principale déclarée
- Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues
- Code NAF / APE
- 86.90F (Activités de santé humaine non classées ailleurs)
- Domaine d'activité
- Activités pour la santé humaine
- Effectif salarié
- Non renseigné au répertoire
- Convention du secteur
- Personnel des cabinets médicaux du 14 octobre 1981 (IDCC 1147 · 33 % du secteur)Négoce et des prestations de services dans les domaines médico-techniques du 9 avril 1997 (IDCC 1982 · 25 % du secteur)établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951. (IDCC 0029 · 7 % du secteur)Aucune convention déclarée pour cette entreprise. Ce sont celles que déclarent le plus souvent les entreprises du même code d’activité.
Bilans et comptes publiés de PASCAL BERNARD
Aucun compte n'a été déposé au greffe pour cette entreprise.
Évolution de PASCAL BERNARD
Une courbe demande au moins deux exercices publiés.
Dirigeants de PASCAL BERNARD
Le registre ne publie pas la date d’entrée en fonction. Les dates affichées proviennent des annonces légales, qui ne couvrent que les nominations publiées.
Cartographie des dirigeants de PASCAL BERNARD
Les personnes sont rapprochées par leur nom : les registres publics ne publient aucun identifiant individuel. Deux homonymes apparaissent donc comme une seule personne.
Opportunités commerciales
Vos clients, fournisseurs ou concurrents possibles : activités de santé humaine non classées ailleurs.
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dans cette activité
75 030
en activité
Contact
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Adresse du siège
Site web
Téléphone
Adresse électronique
Interlocuteurs identifiés
- PASCAL BERNARD · Entrepreneur individuel
Les registres publics ne publient ni courriel ni téléphone. Les coordonnées ci-dessus proviennent des sites officiels des entreprises, avec l'indice de confiance de chaque relevé. Une entreprise peut demander leur retrait.
Annonces légales publiées de PASCAL BERNARD
Aucune annonce légale publiée à ce jour. Les actes et comptes déposés au greffe sont listés à côté.
Actes, statuts et comptes déposés
Établissements de PASCAL BERNARD (7)
En activité (2)
- 41443491000066Siège actuelLE CAMARGUE APPT43 2 PLACE BERTIN BOISSIN 30200 BAGNOLS-SUR-CEZEDepuis le 01/07/2011
- CHEMIN DU PARADIS 30700 UZESDepuis le 01/07/201641443491000074
Anciennes adresses (5)
- 41443491000058FerméPLACE DES CORDELIERS 30700 UZESDepuis le 01/02/2011
- 41443491000041Fermé5 PLACE JEAN JAURES 30200 BAGNOLS-SUR-CEZEDepuis le 01/05/2006
- 41443491000033Fermé1 PLACE DE L'EGLISE 30630 GOUDARGUESDepuis le 01/09/2004
- 41443491000025FerméROUTE DE FRIGOULET 30630 GOUDARGUESDepuis le 10/05/2003
- 41443491000017Fermé18 ROUTE DE PONT SAINT-ESPRIT 30630 GOUDARGUESDepuis le 28/10/1997
Localisation
Position obtenue en géocodant l’adresse déclarée au répertoire Sirene, via la Base Adresse Nationale.
Affaires en justice de PASCAL BERNARD
Les décisions de justice où cette société est partie, avec leur issue, sont réservées aux comptes Acryos. La création d'un compte est gratuite.
Questions fréquentes sur PASCAL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PASCAL BERNARD ?
Le SIREN de PASCAL BERNARD est 414434910, tel qu'il figure au répertoire Sirene tenu par l'INSEE.
Où se trouve le siège de PASCAL BERNARD ?
Le siège déclaré est situé LE CAMARGUE APPT43 2 PLACE BERTIN BOISSIN 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE. Cette adresse provient du répertoire Sirene et correspond au siège, qui n'est pas toujours le lieu d'activité.
Depuis quand PASCAL BERNARD existe-t-elle ?
L'entreprise est immatriculée depuis le 28 octobre 1997.
Quelle convention collective concerne PASCAL BERNARD ?
Aucune convention n'est déclarée pour cette entreprise. Dans son secteur d'activité, la plus fréquente est Personnel des cabinets médicaux du 14 octobre 1981 (IDCC 1147). C'est une observation statistique, pas le rattachement de cette entreprise.
D'où viennent les informations sur PASCAL BERNARD ?
De sources publiques et citées : le répertoire Sirene de l'INSEE pour l'identité légale, le registre national des entreprises de l'INPI, et le BODACC pour les annonces. Chaque donnée porte sa source sur la fiche.
Sources et mises à jour
- Identité, adresse, activitéDonnée officielle
INSEE Sirene · vérifié le 2026-09-20
- Forme juridique, capital, dirigeantsDonnée officielle
INPI RNE
- Annonces légalesDonnée officielle
BODACC
- Site webVérifié par Acryos
Découverte Acryos
- Notation de solvabilitéAnalyse Acryos
Modèle Acryos
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Fiche PASCAL BERNARD, SIREN 414434910. Les analyses signalées comme telles sont produites par Acryos et n'engagent aucune autorité publique.