DAVID CAPELLE
ActiveCréée le 01/07/2001SIREN 438 276 503EIEntrepreneur individuelSAINT-JEAN
Synthèse
DAVID CAPELLE est une entrepreneur individuel dans le domaine « activités pour la santé humaine », immatriculée depuis 2001.
Aucun compte n’a été déposé alors que l’entreprise y est tenue. Il n’y a donc rien à noter, et cette absence est elle-même un fait à peser.
- Création
- 01/07/2001
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
Informations juridiques de DAVID CAPELLE
- SIREN
- 438 276 503
- SIRET (siège)
- 438 276 503 00044
- Dénomination
- DAVID CAPELLE
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Statut
- ActiveUnité légale active au répertoire Sirene.
- Inscription au RNE
- INSCRIT le 01/07/2001Registre national des entreprises
- Créée le
- 01/07/2001
- Adresse
- CONSULTATIONS CLINIQUE DE L UNION BOULEVARD DE RATALENS 31240 SAINT-JEAN
Activité de DAVID CAPELLE
- Activité principale déclarée
- Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Code NAF / APE
- 86.90D (Activités des infirmiers et des sages-femmes)
- Domaine d'activité
- Activités pour la santé humaine
- Effectif salarié
- Non renseigné au répertoire
- Convention du secteur
- Branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile du 21 mai 2010 (IDCC 2941 · 43 % du secteur)Personnel des cabinets médicaux du 14 octobre 1981 (IDCC 1147 · 36 % du secteur)établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951. (IDCC 0029 · 15 % du secteur)Aucune convention déclarée pour cette entreprise. Ce sont celles que déclarent le plus souvent les entreprises du même code d’activité.
Bilans et comptes publiés de DAVID CAPELLE
Aucun compte n'a été déposé au greffe pour cette entreprise.
Évolution de DAVID CAPELLE
Une courbe demande au moins deux exercices publiés.
Dirigeants de DAVID CAPELLE
Le registre ne publie pas la date d’entrée en fonction. Les dates affichées proviennent des annonces légales, qui ne couvrent que les nominations publiées.
Cartographie des dirigeants de DAVID CAPELLE
Les personnes sont rapprochées par leur nom : les registres publics ne publient aucun identifiant individuel. Deux homonymes apparaissent donc comme une seule personne.
Opportunités commerciales
Vos clients, fournisseurs ou concurrents possibles : activités des infirmiers et des sages-femmes.
214 944
dans cette activité
126 395
en activité
Contact
Adresse du siège
Site web
Téléphone
Adresse électronique
Interlocuteurs identifiés
- DAVID CAPELLE · Entrepreneur individuel
Les registres publics ne publient ni courriel ni téléphone. Les coordonnées ci-dessus proviennent des sites officiels des entreprises, avec l'indice de confiance de chaque relevé. Une entreprise peut demander leur retrait.
Annonces légales publiées de DAVID CAPELLE
Aucune annonce légale publiée à ce jour. Les actes et comptes déposés au greffe sont listés à côté.
Actes, statuts et comptes déposés
Établissements de DAVID CAPELLE (4)
En activité (1)
- 43827650300044Siège actuelCONSULTATIONS CLINIQUE DE L UNION BOULEVARD DE RATALENS 31240 SAINT-JEANDepuis le 01/09/2016
Anciennes adresses (3)
- 43827650300036FerméRUE DES ROSES 31240 SAINT-JEANDepuis le 06/01/2009
- 43827650300028Fermé19 B CHE LAPEYRIERE 31240 SAINT-JEANDepuis le 15/01/2003
- 43827650300010Fermé1 RUE DES PINSONS 31240 L'UNIONDepuis le 01/07/2001
Localisation
Position obtenue en géocodant l’adresse déclarée au répertoire Sirene, via la Base Adresse Nationale.
Affaires en justice de DAVID CAPELLE
Les décisions de justice où cette société est partie, avec leur issue, sont réservées aux comptes Acryos. La création d'un compte est gratuite.
Questions fréquentes sur DAVID CAPELLE
Quel est le numéro SIREN de DAVID CAPELLE ?
Le SIREN de DAVID CAPELLE est 438276503, tel qu'il figure au répertoire Sirene tenu par l'INSEE.
Où se trouve le siège de DAVID CAPELLE ?
Le siège déclaré est situé CONSULTATIONS CLINIQUE DE L UNION BOULEVARD DE RATALENS 31240 SAINT-JEAN. Cette adresse provient du répertoire Sirene et correspond au siège, qui n'est pas toujours le lieu d'activité.
Depuis quand DAVID CAPELLE existe-t-elle ?
L'entreprise est immatriculée depuis le 1 juillet 2001.
Quelle convention collective concerne DAVID CAPELLE ?
Aucune convention n'est déclarée pour cette entreprise. Dans son secteur d'activité, la plus fréquente est Branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile du 21 mai 2010 (IDCC 2941). C'est une observation statistique, pas le rattachement de cette entreprise.
D'où viennent les informations sur DAVID CAPELLE ?
De sources publiques et citées : le répertoire Sirene de l'INSEE pour l'identité légale, le registre national des entreprises de l'INPI, et le BODACC pour les annonces. Chaque donnée porte sa source sur la fiche.
Sources et mises à jour
- Identité, adresse, activitéDonnée officielle
INSEE Sirene · vérifié le 2026-09-13
- Forme juridique, capital, dirigeantsDonnée officielle
INPI RNE
- Annonces légalesDonnée officielle
BODACC
- Notation de solvabilitéAnalyse Acryos
Modèle Acryos
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Fiche DAVID CAPELLE, SIREN 438276503. Les analyses signalées comme telles sont produites par Acryos et n'engagent aucune autorité publique.