BERNARD PASCAL
CesséeCréée le 01/01/1980SIREN 317 659 324EIEntrepreneur individuelLA GARDE
Synthèse
BERNARD PASCAL est une entrepreneur individuel dans le domaine « activités pour la santé humaine », immatriculée depuis 1980.
- Création
- 01/01/1980
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
Informations juridiques de BERNARD PASCAL
- SIREN
- 317 659 324
- SIRET (siège)
- 317 659 324 00014
- Dénomination
- BERNARD PASCAL
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Statut
- CesséeCessation déclarée.
- Inscription au RNE
- RADIÉ le 21/12/2011immatriculé le 01/01/1980Registre national des entreprises
- Créée le
- 01/01/1980
- Adresse
- IMM LE SEZIO 83130 LA GARDE
Solvabilité
Cessée — Entreprise cessée.
Non notée
Aucune donnée financière
Aucun compte n’a été déposé alors que l’entreprise y est tenue. Il n’y a donc rien à noter, et cette absence est elle-même un fait à peser.
Activité de BERNARD PASCAL
- Activité principale déclarée
- Activité des médecins généralistes
- Code NAF / APE
- 86.21Z (Activité des médecins généralistes)
- Domaine d'activité
- Activités pour la santé humaine
- Effectif salarié
- Non renseigné au répertoire
- Convention du secteur
- Personnel des cabinets médicaux du 14 octobre 1981 (IDCC 1147 · 88 % du secteur)Personnel des services interentreprises de médecine du travail du 20 juillet 1976. Etendu par arrêté du 18 octobre 1976 (IDCC 0897 · 6 % du secteur)Aucune convention déclarée pour cette entreprise. Ce sont celles que déclarent le plus souvent les entreprises du même code d’activité.
Bilans et comptes publiés de BERNARD PASCAL
Aucun compte n'a été déposé au greffe pour cette entreprise.
Évolution de BERNARD PASCAL
Une courbe demande au moins deux exercices publiés.
Dirigeants de BERNARD PASCAL
Le registre ne publie pas la date d’entrée en fonction. Les dates affichées proviennent des annonces légales, qui ne couvrent que les nominations publiées.
Cartographie des dirigeants de BERNARD PASCAL
Les personnes sont rapprochées par leur nom : les registres publics ne publient aucun identifiant individuel. Deux homonymes apparaissent donc comme une seule personne.
Opportunités commerciales
Vos clients, fournisseurs ou concurrents possibles : activité des médecins généralistes.
136 857
dans cette activité
80 497
en activité
Contact
Adresse du siège
Site web
Téléphone
Adresse électronique
Interlocuteurs identifiés
- BERNARD PASCAL · Entrepreneur individuel
Les registres publics ne publient ni courriel ni téléphone. Les coordonnées ci-dessus proviennent des sites officiels des entreprises, avec l'indice de confiance de chaque relevé. Une entreprise peut demander leur retrait.
Annonces légales publiées de BERNARD PASCAL
Aucune annonce légale publiée à ce jour. Les actes et comptes déposés au greffe sont listés à côté.
Actes, statuts et comptes déposés
Établissements de BERNARD PASCAL (1)
Anciennes adresses (1)
- 31765932400014Ancien siègeFerméIMM LE SEZIO 83130 LA GARDEDepuis le 01/01/1980
Localisation
L’adresse déclarée n’a pas pu être placée sur la carte.
Affaires en justice de BERNARD PASCAL
Les décisions de justice où cette société est partie, avec leur issue, sont réservées aux comptes Acryos. La création d'un compte est gratuite.
Questions fréquentes sur BERNARD PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BERNARD PASCAL ?
Le SIREN de BERNARD PASCAL est 317659324, tel qu'il figure au répertoire Sirene tenu par l'INSEE.
Où se trouve le siège de BERNARD PASCAL ?
Le siège déclaré est situé IMM LE SEZIO 83130 LA GARDE. Cette adresse provient du répertoire Sirene et correspond au siège, qui n'est pas toujours le lieu d'activité.
Depuis quand BERNARD PASCAL existe-t-elle ?
L'entreprise est immatriculée depuis le 1 janvier 1980.
Quelle convention collective concerne BERNARD PASCAL ?
Aucune convention n'est déclarée pour cette entreprise. Dans son secteur d'activité, la plus fréquente est Personnel des cabinets médicaux du 14 octobre 1981 (IDCC 1147). C'est une observation statistique, pas le rattachement de cette entreprise.
D'où viennent les informations sur BERNARD PASCAL ?
De sources publiques et citées : le répertoire Sirene de l'INSEE pour l'identité légale, le registre national des entreprises de l'INPI, et le BODACC pour les annonces. Chaque donnée porte sa source sur la fiche.
Sources et mises à jour
- Identité, adresse, activitéDonnée officielle
INSEE Sirene · vérifié le 2026-08-24
- Forme juridique, capital, dirigeantsDonnée officielle
INPI RNE
- Annonces légalesDonnée officielle
BODACC
- Notation de solvabilitéAnalyse Acryos
Modèle Acryos
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Fiche BERNARD PASCAL, SIREN 317659324. Les analyses signalées comme telles sont produites par Acryos et n'engagent aucune autorité publique.