Avenant n° 48 du 7 juillet 2016 relatif au CQP « Boucher hippophagique détaillant »
En vigueurEn bref
- Convention
- IDCC 0992
- État
- En vigueur
- Applicable depuis
- 6 septembre 2016
- Numéro
- 3
Que dit ce texte ?
Le référentiel de formation permettant d'accéder au CQP « Boucher hippophagique détaillant » figure en annexe du présent avenant sous la présentation suivante :
– référentiel de certification ;
– savoirs associés ;
– règlement d'examen ;
– définition des épreuves.
Source : fonds KALI, Direction de l’information légale et administrative. Voir sur Légifrance
Questions fréquentes
Cet article de la convention Boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique. Etendue par arrêté du 15 mai 1979 JONC 3 juin 1979. est-il toujours applicable ?
Oui. Avenant n° 48 du 7 juillet 2016 relatif au CQP « Boucher hippophagique détaillant » est en vigueur depuis le 6 septembre 2016, selon le fonds KALI publié par la Direction de l'information légale et administrative.
À quelle convention collective cet article appartient-il ?
À la convention Boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique. Etendue par arrêté du 15 mai 1979 JONC 3 juin 1979., identifiée par le code IDCC 0992.
D’où vient ce texte ?
Du fonds KALI, publié en accès libre par la Direction de l’information légale et administrative. Le texte est reproduit tel quel, sans réécriture.