ANNEXE I : Modulation du temps de travail.

En vigueur

En bref

Convention: IDCC 2021
État: En vigueur
Applicable depuis: 1 décembre 1999

Que dit ce texte ?

Année ....

Nom, Prénom : ...

Service : ...

SEMAINES	HORAIRES hebdomadaires
1	27
2	28
3	29
4	30
5	31
6	32
7	33
8	34
9	35
10	36
11	37
12	38
13	39
14	40
15	41
16	42
17	43
18	44
19	45
20	46
21	47
22	48
23	49
24	50
25	51
26	52
	53

Total des heures réalisées sur 19 ...

Total des heures théoriques sur 19 ...

Ecart ...
Régularisation de la rémunération :
-
au 31 décembre 19 ....
-
à la date de rupture du contrat : ...
Sommes dues par l'employeur :
Taux horaire contractuel =

heures majorées à ...... % ......

heures majorées à ...... % ......
Modulation du temps de travail. - Planning horaire personnalisé
Année ....

Nom, prénom : ...

Service : ...

(L) LUNDI

(MA) MARDI

(ME) MERCREDI

(J) JEUDI

(V) VENDREDI

(S) SAMEDI

(D) DIMANCHE

(T1) TOTAL hebdo

(T2) TOTAL mensuel

MOIS	L	MA	ME	J	V	S	D	T1	T2
Janv
Févr
Mars
Avri
Mai
Juin
Juil
Aoû
Sept
Octo
Nove
Déce

Source : fonds KALI, Direction de l’information légale et administrative. Voir sur Légifrance

Questions fréquentes

Cet article de la convention Golf du 13 juillet 1998 est-il toujours applicable ?

Oui. ANNEXE I : Modulation du temps de travail. est en vigueur depuis le 1 décembre 1999, selon le fonds KALI publié par la Direction de l'information légale et administrative.

À quelle convention collective cet article appartient-il ?

À la convention Golf du 13 juillet 1998, identifiée par le code IDCC 2021.

D’où vient ce texte ?

Du fonds KALI, publié en accès libre par la Direction de l’information légale et administrative. Le texte est reproduit tel quel, sans réécriture.