XAVIER PASCAL
CesséeCréée le 17/06/2004SIREN 478 114 531EIEntrepreneur individuelSAINT-JEAN-DE-SIXT
Synthèse
XAVIER PASCAL est une entrepreneur individuel dans le domaine « activités immobilières », immatriculée depuis 2004.
- Création
- 17/06/2004
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
Informations juridiques de XAVIER PASCAL
- SIREN
- 478 114 531
- SIRET (siège)
- 478 114 531 00021
- Dénomination
- XAVIER PASCAL
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Statut
- CesséeCessation déclarée.
- Inscription au RNE
- RADIÉ le 04/12/2024Registre national des entreprises
- Créée le
- 17/06/2004
- Adresse
- 154 ROUTE DE THONES 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXT
Solvabilité
Cessée — Entreprise cessée.
Non notée
Aucune donnée financière
Aucun compte n’a été déposé alors que l’entreprise y est tenue. Il n’y a donc rien à noter, et cette absence est elle-même un fait à peser.
Activité de XAVIER PASCAL
- Activité principale déclarée
- LMNP
- Code NAF / APE
- 68.20A (Location de logements)
- Domaine d'activité
- Activités immobilières
- Effectif salarié
- Non renseigné au répertoire
- Convention du secteur
- Immobilier. Mise à jour au 9 septembre 1988. Etendue par arrêté du 24 février 1989 JORF 3 mars 1989. (IDCC 1527 · 41 % du secteur)Travail des gardiens, concierges et employés d'immeubles du 11 décembre 1979. Etendue par arrêté du 15 avril 1981 JONC 1 (IDCC 1043 · 24 % du secteur)Personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM du 27 avril 2000. Etendue par arrêté du 22 janvier 2001 JORF 6 févr (IDCC 2150 · 13 % du secteur)Aucune convention déclarée pour cette entreprise. Ce sont celles que déclarent le plus souvent les entreprises du même code d’activité.
Bilans et comptes publiés de XAVIER PASCAL
Aucun compte n'a été déposé au greffe pour cette entreprise.
Évolution de XAVIER PASCAL
Une courbe demande au moins deux exercices publiés.
Dirigeants de XAVIER PASCAL
Le registre ne publie pas la date d’entrée en fonction. Les dates affichées proviennent des annonces légales, qui ne couvrent que les nominations publiées.
Cartographie des dirigeants de XAVIER PASCAL
Les personnes sont rapprochées par leur nom : les registres publics ne publient aucun identifiant individuel. Deux homonymes apparaissent donc comme une seule personne.
Opportunités commerciales
Vos clients, fournisseurs ou concurrents possibles : location de logements.
990 398
dans cette activité
794 292
en activité
Contact
Adresse du siège
Site web
Téléphone
Adresse électronique
Interlocuteurs identifiés
- XAVIER PASCAL · Entrepreneur individuel
- XAVIER PASCAL (PASCAL)
Les registres publics ne publient ni courriel ni téléphone. Les coordonnées ci-dessus proviennent des sites officiels des entreprises, avec l'indice de confiance de chaque relevé. Une entreprise peut demander leur retrait.
Annonces légales publiées de XAVIER PASCAL
Aucune annonce légale publiée à ce jour. Les actes et comptes déposés au greffe sont listés à côté.
Actes, statuts et comptes déposés
Établissements de XAVIER PASCAL (1)
Anciennes adresses (1)
- 47811453100021Ancien siègeFermé154 ROUTE DE THONES 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXTDepuis le 01/01/2022
Localisation
L’adresse déclarée n’a pas pu être placée sur la carte.
Affaires en justice de XAVIER PASCAL
Les décisions de justice où cette société est partie, avec leur issue, sont réservées aux comptes Acryos. La création d'un compte est gratuite.
Questions fréquentes sur XAVIER PASCAL
Quel est le numéro SIREN de XAVIER PASCAL ?
Le SIREN de XAVIER PASCAL est 478114531, tel qu'il figure au répertoire Sirene tenu par l'INSEE.
Où se trouve le siège de XAVIER PASCAL ?
Le siège déclaré est situé 154 ROUTE DE THONES 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXT. Cette adresse provient du répertoire Sirene et correspond au siège, qui n'est pas toujours le lieu d'activité.
Depuis quand XAVIER PASCAL existe-t-elle ?
L'entreprise est immatriculée depuis le 17 juin 2004.
Quelle convention collective concerne XAVIER PASCAL ?
Aucune convention n'est déclarée pour cette entreprise. Dans son secteur d'activité, la plus fréquente est Immobilier. Mise à jour au 9 septembre 1988. Etendue par arrêté du 24 février 1989 JORF 3 mars 1989. (IDCC 1527). C'est une observation statistique, pas le rattachement de cette entreprise.
D'où viennent les informations sur XAVIER PASCAL ?
De sources publiques et citées : le répertoire Sirene de l'INSEE pour l'identité légale, le registre national des entreprises de l'INPI, et le BODACC pour les annonces. Chaque donnée porte sa source sur la fiche.
Sources et mises à jour
- Identité, adresse, activitéDonnée officielle
INSEE Sirene · vérifié le 2026-08-24
- Forme juridique, capital, dirigeantsDonnée officielle
INPI RNE
- Annonces légalesDonnée officielle
BODACC
- Notation de solvabilitéAnalyse Acryos
Modèle Acryos
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Fiche XAVIER PASCAL, SIREN 478114531. Les analyses signalées comme telles sont produites par Acryos et n'engagent aucune autorité publique.