STAPULA
ActiveCréée le 24/01/2011SIREN 529 946 923SCAutre société civileMONS
Synthèse
STAPULA est une autre société civile dans le domaine « activités immobilières », immatriculée depuis 2011.
Aucun compte n’a été déposé alors que l’entreprise y est tenue. Il n’y a donc rien à noter, et cette absence est elle-même un fait à peser.
- Création
- 24/01/2011
- Forme juridique
- Autre société civile
Informations juridiques de STAPULA
- SIREN
- 529 946 923
- SIRET (siège)
- 529 946 923 00024
- Dénomination
- STAPULA
- Forme juridique
- Autre société civile
- Numéro de TVA
- FR14529946923calculé
- Statut
- ActiveUnité légale active au répertoire Sirene.
- Inscription au RNE
- INSCRIT le 28/01/2011Registre national des entreprises
- Inscription au RNCS
- INSCRIT le 28/01/2011Registre du commerce et des sociétés
- Créée le
- 24/01/2011
- Adresse
- 6 RUE DES CHARTREUX 31280 MONS
Activité de STAPULA
- Code NAF / APE
- 68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
- Domaine d'activité
- Activités immobilières
- Effectif salarié
- Non renseigné au répertoire
- Convention du secteur
- Immobilier. Mise à jour au 9 septembre 1988. Etendue par arrêté du 24 février 1989 JORF 3 mars 1989. (IDCC 1527 · 52 % du secteur)Travail des gardiens, concierges et employés d'immeubles du 11 décembre 1979. Etendue par arrêté du 15 avril 1981 JONC 1 (IDCC 1043 · 16 % du secteur)Personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire du 13 août 1999 (IDCC 2098 · 6 % du secteur)Aucune convention déclarée pour cette entreprise. Ce sont celles que déclarent le plus souvent les entreprises du même code d’activité.
Bilans et comptes publiés de STAPULA
Aucun compte n'a été déposé au greffe pour cette entreprise.
Évolution de STAPULA
Une courbe demande au moins deux exercices publiés.
Dirigeants de STAPULA
Le registre ne publie pas la date d’entrée en fonction. Les dates affichées proviennent des annonces légales, qui ne couvrent que les nominations publiées.
Cartographie des dirigeants de STAPULA
Les personnes sont rapprochées par leur nom : les registres publics ne publient aucun identifiant individuel. Deux homonymes apparaissent donc comme une seule personne.
Opportunités commerciales
Vos clients, fournisseurs ou concurrents possibles : location de terrains et d'autres biens immobiliers.
2 497 896
dans cette activité
2 109 356
en activité
Contact
Adresse du siège
Site web
Téléphone
Adresse électronique
Interlocuteurs identifiés
- NICOLAS BOSCHIN · Autre
- SOPHIE PRADIER · Autre
Les registres publics ne publient ni courriel ni téléphone. Les coordonnées ci-dessus proviennent des sites officiels des entreprises, avec l'indice de confiance de chaque relevé. Une entreprise peut demander leur retrait.
Annonces légales publiées de STAPULA
- Modification au registre30/05/2024
Nouveau siège.
Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
Actes, statuts et comptes déposés
Établissements de STAPULA (2)
En activité (1)
- 52994692300024Siège actuel6 RUE DES CHARTREUX 31280 MONSDepuis le 23/04/2024
Anciennes adresses (1)
- 52994692300016Fermé5 RUE SAINT PANTALEON 31000 TOULOUSEDepuis le 24/01/2011
Localisation
Position obtenue en géocodant l’adresse déclarée au répertoire Sirene, via la Base Adresse Nationale.
Affaires en justice de STAPULA
Les décisions de justice où cette société est partie, avec leur issue, sont réservées aux comptes Acryos. La création d'un compte est gratuite.
Questions fréquentes sur STAPULA
Quel est le numéro SIREN de STAPULA ?
Le SIREN de STAPULA est 529946923, tel qu'il figure au répertoire Sirene tenu par l'INSEE.
Où se trouve le siège de STAPULA ?
Le siège déclaré est situé 6 RUE DES CHARTREUX 31280 MONS. Cette adresse provient du répertoire Sirene et correspond au siège, qui n'est pas toujours le lieu d'activité.
Depuis quand STAPULA existe-t-elle ?
L'entreprise est immatriculée depuis le 24 janvier 2011.
Quelle convention collective concerne STAPULA ?
Aucune convention n'est déclarée pour cette entreprise. Dans son secteur d'activité, la plus fréquente est Immobilier. Mise à jour au 9 septembre 1988. Etendue par arrêté du 24 février 1989 JORF 3 mars 1989. (IDCC 1527). C'est une observation statistique, pas le rattachement de cette entreprise.
D'où viennent les informations sur STAPULA ?
De sources publiques et citées : le répertoire Sirene de l'INSEE pour l'identité légale, le registre national des entreprises de l'INPI, et le BODACC pour les annonces. Chaque donnée porte sa source sur la fiche.
Sources et mises à jour
- Identité, adresse, activitéDonnée officielle
INSEE Sirene · vérifié le 2026-11-01
- Forme juridique, capital, dirigeantsDonnée officielle
INPI RNE
- Annonces légalesDonnée officielle
BODACC
- Notation de solvabilitéAnalyse Acryos
Modèle Acryos
Les dates ne bougent que lorsqu'une donnée change réellement. Une fiche dont rien n'a évolué garde la sienne. Méthodologie de la notation · Signaler une information incorrecte
Explorer
Entreprises comparables
- SCI GAMEVILLE FAMILY · LAUZERVILLE
- SCI P.N · ESCALQUENS
- SCI PHEDRE · AUTERIVE
- SCI DES 26 · MURET
- CD INFIRMIERS · TOULOUSE
- SCI KINE MONES DEL PUJOL · MURET
- CHLEVA IMMO · SEYSSES
- SCI MAZERAT · MERVILLE
Fiche STAPULA, SIREN 529946923. Les analyses signalées comme telles sont produites par Acryos et n'engagent aucune autorité publique.