PATRICK BOURGEOIS
CesséeCréée le 01/04/1993SIREN 390 957 041EIEntrepreneur individuelTOULOUSE
Synthèse
PATRICK BOURGEOIS est une entrepreneur individuel dans le domaine « autres activités spécialisées, scientifiques et techniques », immatriculée depuis 1993.
- Création
- 01/04/1993
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
Informations juridiques de PATRICK BOURGEOIS
- SIREN
- 390 957 041
- SIRET (siège)
- 390 957 041 00036
- Dénomination
- PATRICK BOURGEOIS
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Statut
- CesséeCessation déclarée.
- Inscription au RNE
- INSCRIT le 01/04/1993Registre national des entreprises
- Créée le
- 01/04/1993
- Adresse
- 30 IMPASSE BARTHE 31200 TOULOUSE
Solvabilité
Cessée — Entreprise cessée.
Non notée
Aucune donnée financière
Aucun compte n’a été déposé alors que l’entreprise y est tenue. Il n’y a donc rien à noter, et cette absence est elle-même un fait à peser.
Activité de PATRICK BOURGEOIS
- Activité principale déclarée
- Activités spécialisées de design
- Code NAF / APE
- 74.10Z (Activités spécialisées de design)
- Domaine d'activité
- Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
- Effectif salarié
- Non renseigné au répertoire
- Convention du secteur
- Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987. (IDCC 1486 · 30 % du secteur)Personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire du 13 août 1999 (IDCC 2098 · 19 % du secteur)Entreprises d'architecture du 27 février 2003. Etendue par arrêté du 6 janvier 2004 JORF 16 janvier 2004. (IDCC 2332 · 14 % du secteur)Aucune convention déclarée pour cette entreprise. Ce sont celles que déclarent le plus souvent les entreprises du même code d’activité.
Bilans et comptes publiés de PATRICK BOURGEOIS
Aucun compte n'a été déposé au greffe pour cette entreprise.
Évolution de PATRICK BOURGEOIS
Une courbe demande au moins deux exercices publiés.
Dirigeants de PATRICK BOURGEOIS
Le registre ne publie pas la date d’entrée en fonction. Les dates affichées proviennent des annonces légales, qui ne couvrent que les nominations publiées.
Cartographie des dirigeants de PATRICK BOURGEOIS
Les personnes sont rapprochées par leur nom : les registres publics ne publient aucun identifiant individuel. Deux homonymes apparaissent donc comme une seule personne.
Opportunités commerciales
Vos clients, fournisseurs ou concurrents possibles : activités spécialisées de design.
141 989
dans cette activité
75 899
en activité
Contact
Adresse du siège
Site web
Téléphone
Adresse électronique
Interlocuteurs identifiés
- PATRICK BOURGEOIS · Entrepreneur individuel
Les registres publics ne publient ni courriel ni téléphone. Les coordonnées ci-dessus proviennent des sites officiels des entreprises, avec l'indice de confiance de chaque relevé. Une entreprise peut demander leur retrait.
Annonces légales publiées de PATRICK BOURGEOIS
Aucune annonce légale publiée à ce jour. Les actes et comptes déposés au greffe sont listés à côté.
Actes, statuts et comptes déposés
Établissements de PATRICK BOURGEOIS (2)
Anciennes adresses (2)
- 39095704100036Ancien siègeFermé30 IMPASSE BARTHE 31200 TOULOUSEDepuis le 05/02/2014
- 39095704100010Fermé22 AVENUE DE SAINT-OUEN 75018 PARISDepuis le 01/04/1993
Localisation
L’adresse déclarée n’a pas pu être placée sur la carte.
Affaires en justice de PATRICK BOURGEOIS
Les décisions de justice où cette société est partie, avec leur issue, sont réservées aux comptes Acryos. La création d'un compte est gratuite.
Questions fréquentes sur PATRICK BOURGEOIS
Quel est le numéro SIREN de PATRICK BOURGEOIS ?
Le SIREN de PATRICK BOURGEOIS est 390957041, tel qu'il figure au répertoire Sirene tenu par l'INSEE.
Où se trouve le siège de PATRICK BOURGEOIS ?
Le siège déclaré est situé 30 IMPASSE BARTHE 31200 TOULOUSE. Cette adresse provient du répertoire Sirene et correspond au siège, qui n'est pas toujours le lieu d'activité.
Depuis quand PATRICK BOURGEOIS existe-t-elle ?
L'entreprise est immatriculée depuis le 1 avril 1993.
Quelle convention collective concerne PATRICK BOURGEOIS ?
Aucune convention n'est déclarée pour cette entreprise. Dans son secteur d'activité, la plus fréquente est Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987. (IDCC 1486). C'est une observation statistique, pas le rattachement de cette entreprise.
D'où viennent les informations sur PATRICK BOURGEOIS ?
De sources publiques et citées : le répertoire Sirene de l'INSEE pour l'identité légale, le registre national des entreprises de l'INPI, et le BODACC pour les annonces. Chaque donnée porte sa source sur la fiche.
Sources et mises à jour
- Identité, adresse, activitéDonnée officielle
INSEE Sirene · vérifié le 2026-08-24
- Forme juridique, capital, dirigeantsDonnée officielle
INPI RNE
- Annonces légalesDonnée officielle
BODACC
- Notation de solvabilitéAnalyse Acryos
Modèle Acryos
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Fiche PATRICK BOURGEOIS, SIREN 390957041. Les analyses signalées comme telles sont produites par Acryos et n'engagent aucune autorité publique.