PATRICK BERNARD
ActiveCréée le 10/01/2005SIREN 480 227 495EIEntrepreneur individuelLA CHAPELLE SAINT MARTIAL
Synthèse
PATRICK BERNARD est une entrepreneur individuel dans le domaine « autres activités spécialisées, scientifiques et techniques », immatriculée depuis 2005.
Aucun compte n’a été déposé alors que l’entreprise y est tenue. Il n’y a donc rien à noter, et cette absence est elle-même un fait à peser.
- Création
- 10/01/2005
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
Informations juridiques de PATRICK BERNARD
- SIREN
- 480 227 495
- SIRET (siège)
- 480 227 495 00037
- Dénomination
- PATRICK BERNARD
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Statut
- ActiveUnité légale active au répertoire Sirene.
- Inscription au RNE
- INSCRIT le 10/01/2005Registre national des entreprises
- Créée le
- 10/01/2005
- Adresse
- CHAUSSADAS 23250 LA CHAPELLE SAINT MARTIAL
Activité de PATRICK BERNARD
- Activité principale déclarée
- Activités spécialisées de design
- Code NAF / APE
- 74.10Z (Activités spécialisées de design)
- Domaine d'activité
- Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
- Effectif salarié
- Non renseigné au répertoire
- Convention du secteur
- Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987. (IDCC 1486 · 30 % du secteur)Personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire du 13 août 1999 (IDCC 2098 · 19 % du secteur)Entreprises d'architecture du 27 février 2003. Etendue par arrêté du 6 janvier 2004 JORF 16 janvier 2004. (IDCC 2332 · 14 % du secteur)Aucune convention déclarée pour cette entreprise. Ce sont celles que déclarent le plus souvent les entreprises du même code d’activité.
Bilans et comptes publiés de PATRICK BERNARD
Aucun compte n'a été déposé au greffe pour cette entreprise.
Évolution de PATRICK BERNARD
Une courbe demande au moins deux exercices publiés.
Dirigeants de PATRICK BERNARD
Le registre ne publie pas la date d’entrée en fonction. Les dates affichées proviennent des annonces légales, qui ne couvrent que les nominations publiées.
Cartographie des dirigeants de PATRICK BERNARD
Les personnes sont rapprochées par leur nom : les registres publics ne publient aucun identifiant individuel. Deux homonymes apparaissent donc comme une seule personne.
Opportunités commerciales
Vos clients, fournisseurs ou concurrents possibles : activités spécialisées de design.
141 996
dans cette activité
75 905
en activité
Contact
Adresse du siège
Site web
Téléphone
Adresse électronique
Interlocuteurs identifiés
- PATRICK BERNARD · Entrepreneur individuel
Les registres publics ne publient ni courriel ni téléphone. Les coordonnées ci-dessus proviennent des sites officiels des entreprises, avec l'indice de confiance de chaque relevé. Une entreprise peut demander leur retrait.
Annonces légales publiées de PATRICK BERNARD
Aucune annonce légale publiée à ce jour. Les actes et comptes déposés au greffe sont listés à côté.
Actes, statuts et comptes déposés
Établissements de PATRICK BERNARD (2)
En activité (1)
- 48022749500037Siège actuelCHAUSSADAS 23250 LA CHAPELLE SAINT MARTIALDepuis le 15/01/2013
Anciennes adresses (1)
- 48022749500029FerméDepuis le 22/12/2005
Localisation
Position obtenue en géocodant l’adresse déclarée au répertoire Sirene, via la Base Adresse Nationale.
Affaires en justice de PATRICK BERNARD
Les décisions de justice où cette société est partie, avec leur issue, sont réservées aux comptes Acryos. La création d'un compte est gratuite.
Questions fréquentes sur PATRICK BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PATRICK BERNARD ?
Le SIREN de PATRICK BERNARD est 480227495, tel qu'il figure au répertoire Sirene tenu par l'INSEE.
Où se trouve le siège de PATRICK BERNARD ?
Le siège déclaré est situé CHAUSSADAS 23250 LA CHAPELLE SAINT MARTIAL. Cette adresse provient du répertoire Sirene et correspond au siège, qui n'est pas toujours le lieu d'activité.
Depuis quand PATRICK BERNARD existe-t-elle ?
L'entreprise est immatriculée depuis le 10 janvier 2005.
Quelle convention collective concerne PATRICK BERNARD ?
Aucune convention n'est déclarée pour cette entreprise. Dans son secteur d'activité, la plus fréquente est Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987. (IDCC 1486). C'est une observation statistique, pas le rattachement de cette entreprise.
D'où viennent les informations sur PATRICK BERNARD ?
De sources publiques et citées : le répertoire Sirene de l'INSEE pour l'identité légale, le registre national des entreprises de l'INPI, et le BODACC pour les annonces. Chaque donnée porte sa source sur la fiche.
Sources et mises à jour
- Identité, adresse, activitéDonnée officielle
INSEE Sirene · vérifié le 2026-09-13
- Forme juridique, capital, dirigeantsDonnée officielle
INPI RNE
- Annonces légalesDonnée officielle
BODACC
- Notation de solvabilitéAnalyse Acryos
Modèle Acryos
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Fiche PATRICK BERNARD, SIREN 480227495. Les analyses signalées comme telles sont produites par Acryos et n'engagent aucune autorité publique.