PASCAL NOEL
ActiveCréée le 28/10/1996SIREN 410 068 985EIEntrepreneur individuelCOURNONTERRAL
Synthèse
PASCAL NOEL est une entrepreneur individuel dans le domaine « travaux de construction spécialisés », immatriculée depuis 1996.
Aucun compte n’a été déposé alors que l’entreprise y est tenue. Il n’y a donc rien à noter, et cette absence est elle-même un fait à peser.
- Création
- 28/10/1996
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
Informations juridiques de PASCAL NOEL
- SIREN
- 410 068 985
- SIRET (siège)
- 410 068 985 00028
- Dénomination
- PASCAL NOEL
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Statut
- ActiveUnité légale active au répertoire Sirene.
- Inscription au RNE
- INSCRIT le 28/10/1996Registre national des entreprises
- Créée le
- 28/10/1996
- Adresse
- CHEMIN DES ROMAINS 34660 COURNONTERRAL
Activité de PASCAL NOEL
- Activité principale déclarée
- Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Code NAF / APE
- 43.12A (Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires)
- Domaine d'activité
- Travaux de construction spécialisés
- Effectif salarié
- Non renseigné au répertoire
- Convention du secteur
- Ouvriers des travaux publics du 15 décembre 1992 (IDCC 1702 · 33 % du secteur)Employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics du 12 juillet 2006 (IDCC 2614 · 19 % du secteur)Cadres des travaux publics du 20 novembre 2015 - Étendue par arrêté du 5 juin 2020 (JORF du 26 juin 2020) (IDCC 3212 · 15 % du secteur)Aucune convention déclarée pour cette entreprise. Ce sont celles que déclarent le plus souvent les entreprises du même code d’activité.
Bilans et comptes publiés de PASCAL NOEL
Aucun compte n'a été déposé au greffe pour cette entreprise.
Évolution de PASCAL NOEL
Une courbe demande au moins deux exercices publiés.
Dirigeants de PASCAL NOEL
Le registre ne publie pas la date d’entrée en fonction. Les dates affichées proviennent des annonces légales, qui ne couvrent que les nominations publiées.
Cartographie des dirigeants de PASCAL NOEL
Les personnes sont rapprochées par leur nom : les registres publics ne publient aucun identifiant individuel. Deux homonymes apparaissent donc comme une seule personne.
Opportunités commerciales
Vos clients, fournisseurs ou concurrents possibles : travaux de terrassement courants et travaux préparatoires.
56 345
dans cette activité
33 608
en activité
Contact
Adresse du siège
Site web
Téléphone
Adresse électronique
Interlocuteurs identifiés
- PASCAL NOEL · Entrepreneur individuel
Les registres publics ne publient ni courriel ni téléphone. Les coordonnées ci-dessus proviennent des sites officiels des entreprises, avec l'indice de confiance de chaque relevé. Une entreprise peut demander leur retrait.
Annonces légales publiées de PASCAL NOEL
Aucune annonce légale publiée à ce jour. Les actes et comptes déposés au greffe sont listés à côté.
Actes, statuts et comptes déposés
Établissements de PASCAL NOEL (2)
En activité (1)
- 41006898500028Siège actuelCHEMIN DES ROMAINS 34660 COURNONTERRALDepuis le 01/06/2014
Anciennes adresses (1)
- 41006898500010Fermé11 RUE BENJAMIN FLOTTE 83390 CUERSDepuis le 01/01/1900
Localisation
Position obtenue en géocodant l’adresse déclarée au répertoire Sirene, via la Base Adresse Nationale.
Affaires en justice de PASCAL NOEL
Les décisions de justice où cette société est partie, avec leur issue, sont réservées aux comptes Acryos. La création d'un compte est gratuite.
Questions fréquentes sur PASCAL NOEL
Quel est le numéro SIREN de PASCAL NOEL ?
Le SIREN de PASCAL NOEL est 410068985, tel qu'il figure au répertoire Sirene tenu par l'INSEE.
Où se trouve le siège de PASCAL NOEL ?
Le siège déclaré est situé CHEMIN DES ROMAINS 34660 COURNONTERRAL. Cette adresse provient du répertoire Sirene et correspond au siège, qui n'est pas toujours le lieu d'activité.
Depuis quand PASCAL NOEL existe-t-elle ?
L'entreprise est immatriculée depuis le 28 octobre 1996.
Quelle convention collective concerne PASCAL NOEL ?
Aucune convention n'est déclarée pour cette entreprise. Dans son secteur d'activité, la plus fréquente est Ouvriers des travaux publics du 15 décembre 1992 (IDCC 1702). C'est une observation statistique, pas le rattachement de cette entreprise.
D'où viennent les informations sur PASCAL NOEL ?
De sources publiques et citées : le répertoire Sirene de l'INSEE pour l'identité légale, le registre national des entreprises de l'INPI, et le BODACC pour les annonces. Chaque donnée porte sa source sur la fiche.
Sources et mises à jour
- Identité, adresse, activitéDonnée officielle
INSEE Sirene · vérifié le 2026-08-24
- Forme juridique, capital, dirigeantsDonnée officielle
INPI RNE
- Annonces légalesDonnée officielle
BODACC
- Notation de solvabilitéAnalyse Acryos
Modèle Acryos
Les dates ne bougent que lorsqu'une donnée change réellement. Une fiche dont rien n'a évolué garde la sienne. Méthodologie de la notation · Signaler une information incorrecte
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Fiche PASCAL NOEL, SIREN 410068985. Les analyses signalées comme telles sont produites par Acryos et n'engagent aucune autorité publique.