PASCAL JAN
CesséeCréée le 28/01/1985SIREN 331 727 131EIEntrepreneur individuelCESSON-SEVIGNE
Synthèse
PASCAL JAN est une entrepreneur individuel dans le domaine « activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques », immatriculée depuis 1985.
- Création
- 28/01/1985
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
Informations juridiques de PASCAL JAN
- SIREN
- 331 727 131
- SIRET (siège)
- 331 727 131 00020
- Dénomination
- PASCAL JAN
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Statut
- CesséeCessation déclarée.
- Inscription au RNE
- RADIÉ le 31/12/2022immatriculé le 28/01/1985Registre national des entreprises
- Créée le
- 28/01/1985
- Adresse
- 31 AVENUE DES PEUPLIERS 35510 CESSON-SEVIGNE
Solvabilité
Cessée — Entreprise cessée.
Non notée
Aucune donnée financière
Aucun compte n’a été déposé alors que l’entreprise y est tenue. Il n’y a donc rien à noter, et cette absence est elle-même un fait à peser.
Activité de PASCAL JAN
- Activité principale déclarée
- Activités d'architecture
- Code NAF / APE
- 71.11Z (Activités d'architecture)
- Domaine d'activité
- Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
- Effectif salarié
- Non renseigné au répertoire
- Convention du secteur
- Entreprises d'architecture du 27 février 2003. Etendue par arrêté du 6 janvier 2004 JORF 16 janvier 2004. (IDCC 2332 · 96 % du secteur)Aucune convention déclarée pour cette entreprise. Ce sont celles que déclarent le plus souvent les entreprises du même code d’activité.
Bilans et comptes publiés de PASCAL JAN
Aucun compte n'a été déposé au greffe pour cette entreprise.
Évolution de PASCAL JAN
Une courbe demande au moins deux exercices publiés.
Dirigeants de PASCAL JAN
Le registre ne publie pas la date d’entrée en fonction. Les dates affichées proviennent des annonces légales, qui ne couvrent que les nominations publiées.
Cartographie des dirigeants de PASCAL JAN
Les personnes sont rapprochées par leur nom : les registres publics ne publient aucun identifiant individuel. Deux homonymes apparaissent donc comme une seule personne.
Opportunités commerciales
Vos clients, fournisseurs ou concurrents possibles : activités d'architecture.
71 400
dans cette activité
40 267
en activité
Contact
Adresse du siège
Site web
Téléphone
Adresse électronique
Interlocuteurs identifiés
- PASCAL JAN · Entrepreneur individuel
Les registres publics ne publient ni courriel ni téléphone. Les coordonnées ci-dessus proviennent des sites officiels des entreprises, avec l'indice de confiance de chaque relevé. Une entreprise peut demander leur retrait.
Annonces légales publiées de PASCAL JAN
Aucune annonce légale publiée à ce jour. Les actes et comptes déposés au greffe sont listés à côté.
Actes, statuts et comptes déposés
Établissements de PASCAL JAN (2)
Anciennes adresses (2)
- 33172713100020Ancien siègeFermé31 AVENUE DES PEUPLIERS 35510 CESSON-SEVIGNEDepuis le 01/01/2002
- 33172713100012Fermé31 CRS DE LA VILAINE 35510 CESSON-SEVIGNEDepuis le 28/01/1985
Localisation
L’adresse déclarée n’a pas pu être placée sur la carte.
Affaires en justice de PASCAL JAN
Les décisions de justice où cette société est partie, avec leur issue, sont réservées aux comptes Acryos. La création d'un compte est gratuite.
Questions fréquentes sur PASCAL JAN
Quel est le numéro SIREN de PASCAL JAN ?
Le SIREN de PASCAL JAN est 331727131, tel qu'il figure au répertoire Sirene tenu par l'INSEE.
Où se trouve le siège de PASCAL JAN ?
Le siège déclaré est situé 31 AVENUE DES PEUPLIERS 35510 CESSON-SEVIGNE. Cette adresse provient du répertoire Sirene et correspond au siège, qui n'est pas toujours le lieu d'activité.
Depuis quand PASCAL JAN existe-t-elle ?
L'entreprise est immatriculée depuis le 28 janvier 1985.
Quelle convention collective concerne PASCAL JAN ?
Aucune convention n'est déclarée pour cette entreprise. Dans son secteur d'activité, la plus fréquente est Entreprises d'architecture du 27 février 2003. Etendue par arrêté du 6 janvier 2004 JORF 16 janvier 2004. (IDCC 2332). C'est une observation statistique, pas le rattachement de cette entreprise.
D'où viennent les informations sur PASCAL JAN ?
De sources publiques et citées : le répertoire Sirene de l'INSEE pour l'identité légale, le registre national des entreprises de l'INPI, et le BODACC pour les annonces. Chaque donnée porte sa source sur la fiche.
Sources et mises à jour
- Identité, adresse, activitéDonnée officielle
INSEE Sirene · vérifié le 2026-08-24
- Forme juridique, capital, dirigeantsDonnée officielle
INPI RNE
- Annonces légalesDonnée officielle
BODACC
- Notation de solvabilitéAnalyse Acryos
Modèle Acryos
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Fiche PASCAL JAN, SIREN 331727131. Les analyses signalées comme telles sont produites par Acryos et n'engagent aucune autorité publique.