PASCAL GARNIER
ActiveCréée le 24/11/1994SIREN 399 043 140EIEntrepreneur individuelDOMMARTIN
Synthèse
PASCAL GARNIER est une entrepreneur individuel dans le domaine « commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles », immatriculée depuis 1994.
Aucun compte n’a été déposé alors que l’entreprise y est tenue. Il n’y a donc rien à noter, et cette absence est elle-même un fait à peser.
- Création
- 24/11/1994
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
Informations juridiques de PASCAL GARNIER
- SIREN
- 399 043 140
- SIRET (siège)
- 399 043 140 00025
- Dénomination
- PASCAL GARNIER
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Statut
- ActiveUnité légale active au répertoire Sirene.
- Inscription au RNE
- INSCRIT le 24/11/1994Registre national des entreprises
- Inscription au RNCS
- INSCRIT le 29/11/1994Registre du commerce et des sociétés
- Créée le
- 24/11/1994
- Adresse
- 463 ROUTE NATIONALE 6 69380 DOMMARTIN
Activité de PASCAL GARNIER
- Activité principale déclarée
- Vente de brocante à titre sédentaire et ambulant. Transport de - 3.5 tonnes et - 14 m3, débarras nettoyage à titre accessoire. Vins et spiritueux (en bouteilles) pas en vrac. Petit et grand bazar.
- Code NAF / APE
- 47.79Z (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin)
- Domaine d'activité
- Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
- Effectif salarié
- Non renseigné au répertoire
- Convention du secteur
- Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutelleri (IDCC 1517 · 81 % du secteur)Convention collective nationale des commissaires de justice et sociétés de ventes volontaires du 16 novembre 2022 - Étendue par arrêté du 10 juillet 2024 JORF 18 juillet 2024 (IDCC 3250 · 6 % du secteur)Aucune convention déclarée pour cette entreprise. Ce sont celles que déclarent le plus souvent les entreprises du même code d’activité.
Bilans et comptes publiés de PASCAL GARNIER
Aucun compte n'a été déposé au greffe pour cette entreprise.
Évolution de PASCAL GARNIER
Une courbe demande au moins deux exercices publiés.
Dirigeants de PASCAL GARNIER
Le registre ne publie pas la date d’entrée en fonction. Les dates affichées proviennent des annonces légales, qui ne couvrent que les nominations publiées.
Cartographie des dirigeants de PASCAL GARNIER
Les personnes sont rapprochées par leur nom : les registres publics ne publient aucun identifiant individuel. Deux homonymes apparaissent donc comme une seule personne.
Opportunités commerciales
Vos clients, fournisseurs ou concurrents possibles : commerce de détail de biens d'occasion en magasin.
32 665
dans cette activité
15 481
en activité
Contact
Adresse du siège
Site web
Téléphone
Adresse électronique
Interlocuteurs identifiés
- PASCAL GARNIER · Entrepreneur individuel
Les registres publics ne publient ni courriel ni téléphone. Les coordonnées ci-dessus proviennent des sites officiels des entreprises, avec l'indice de confiance de chaque relevé. Une entreprise peut demander leur retrait.
Annonces légales publiées de PASCAL GARNIER
Aucune annonce légale publiée à ce jour. Les actes et comptes déposés au greffe sont listés à côté.
Actes, statuts et comptes déposés
Établissements de PASCAL GARNIER (2)
En activité (1)
- 39904314000025Siège actuel463 ROUTE NATIONALE 6 69380 DOMMARTINDepuis le 01/01/1999
Anciennes adresses (1)
- 39904314000017Fermé18 RUE ROYET 69300 CALUIRE-ET-CUIREDepuis le 24/11/1994
Localisation
Position obtenue en géocodant l’adresse déclarée au répertoire Sirene, via la Base Adresse Nationale.
Affaires en justice de PASCAL GARNIER
Les décisions de justice où cette société est partie, avec leur issue, sont réservées aux comptes Acryos. La création d'un compte est gratuite.
Questions fréquentes sur PASCAL GARNIER
Quel est le numéro SIREN de PASCAL GARNIER ?
Le SIREN de PASCAL GARNIER est 399043140, tel qu'il figure au répertoire Sirene tenu par l'INSEE.
Où se trouve le siège de PASCAL GARNIER ?
Le siège déclaré est situé 463 ROUTE NATIONALE 6 69380 DOMMARTIN. Cette adresse provient du répertoire Sirene et correspond au siège, qui n'est pas toujours le lieu d'activité.
Depuis quand PASCAL GARNIER existe-t-elle ?
L'entreprise est immatriculée depuis le 24 novembre 1994.
Quelle convention collective concerne PASCAL GARNIER ?
Aucune convention n'est déclarée pour cette entreprise. Dans son secteur d'activité, la plus fréquente est Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutelleri (IDCC 1517). C'est une observation statistique, pas le rattachement de cette entreprise.
D'où viennent les informations sur PASCAL GARNIER ?
De sources publiques et citées : le répertoire Sirene de l'INSEE pour l'identité légale, le registre national des entreprises de l'INPI, et le BODACC pour les annonces. Chaque donnée porte sa source sur la fiche.
Sources et mises à jour
- Identité, adresse, activitéDonnée officielle
INSEE Sirene · vérifié le 2026-08-24
- Forme juridique, capital, dirigeantsDonnée officielle
INPI RNE
- Annonces légalesDonnée officielle
BODACC
- Notation de solvabilitéAnalyse Acryos
Modèle Acryos
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Fiche PASCAL GARNIER, SIREN 399043140. Les analyses signalées comme telles sont produites par Acryos et n'engagent aucune autorité publique.