PASCAL CUSEY
ActiveCréée le 01/12/1980SIREN 319 990 214EIEntrepreneur individuelDOLE
Synthèse
PASCAL CUSEY est une entrepreneur individuel dans le domaine « fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements », immatriculée depuis 1980.
Aucun compte n’a été déposé alors que l’entreprise y est tenue. Il n’y a donc rien à noter, et cette absence est elle-même un fait à peser.
- Création
- 01/12/1980
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
Informations juridiques de PASCAL CUSEY
- SIREN
- 319 990 214
- SIRET (siège)
- 319 990 214 00029
- Dénomination
- PASCAL CUSEY
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Statut
- ActiveUnité légale active au répertoire Sirene.
- Inscription au RNE
- INSCRIT le 01/12/1980Registre national des entreprises
- Créée le
- 01/12/1980
- Adresse
- 10 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY 39100 DOLE
Activité de PASCAL CUSEY
- Activité principale déclarée
- Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
- Code NAF / APE
- 25.11Z (Fabrication de structures métalliques et de parties de structures)
- Domaine d'activité
- Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements
- Effectif salarié
- Non renseigné au répertoire
- Convention du secteur
- Métallurgie du 7 février 2022 - Étendue par arrêté du 14 décembre 2022 JORF 22 décembre 2022 (IDCC 3248 · 56 % du secteur)Employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment du 12 juillet 2006 (IDCC 2609 · 11 % du secteur)Cadres du bâtiment du 1er juin 2004 (IDCC 2420 · 9 % du secteur)Aucune convention déclarée pour cette entreprise. Ce sont celles que déclarent le plus souvent les entreprises du même code d’activité.
Bilans et comptes publiés de PASCAL CUSEY
Aucun compte n'a été déposé au greffe pour cette entreprise.
Évolution de PASCAL CUSEY
Une courbe demande au moins deux exercices publiés.
Dirigeants de PASCAL CUSEY
Le registre ne publie pas la date d’entrée en fonction. Les dates affichées proviennent des annonces légales, qui ne couvrent que les nominations publiées.
Cartographie des dirigeants de PASCAL CUSEY
Les personnes sont rapprochées par leur nom : les registres publics ne publient aucun identifiant individuel. Deux homonymes apparaissent donc comme une seule personne.
Opportunités commerciales
Vos clients, fournisseurs ou concurrents possibles : fabrication de structures métalliques et de parties de structures.
9 178
dans cette activité
6 122
en activité
Contact
Adresse du siège
Site web
Téléphone
Adresse électronique
Interlocuteurs identifiés
- PASCAL CUSEY · Entrepreneur individuel
Les registres publics ne publient ni courriel ni téléphone. Les coordonnées ci-dessus proviennent des sites officiels des entreprises, avec l'indice de confiance de chaque relevé. Une entreprise peut demander leur retrait.
Annonces légales publiées de PASCAL CUSEY
Aucune annonce légale publiée à ce jour. Les actes et comptes déposés au greffe sont listés à côté.
Actes, statuts et comptes déposés
Établissements de PASCAL CUSEY (2)
En activité (1)
- 31999021400029Siège actuel10 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY 39100 DOLEDepuis le 10/02/2014
Anciennes adresses (1)
- 31999021400011Fermé24 RUE DU CENTRE 39500 ABERGEMENT-LA-RONCEDepuis le 01/01/1900
Localisation
Position obtenue en géocodant l’adresse déclarée au répertoire Sirene, via la Base Adresse Nationale.
Affaires en justice de PASCAL CUSEY
Les décisions de justice où cette société est partie, avec leur issue, sont réservées aux comptes Acryos. La création d'un compte est gratuite.
Questions fréquentes sur PASCAL CUSEY
Quel est le numéro SIREN de PASCAL CUSEY ?
Le SIREN de PASCAL CUSEY est 319990214, tel qu'il figure au répertoire Sirene tenu par l'INSEE.
Où se trouve le siège de PASCAL CUSEY ?
Le siège déclaré est situé 10 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY 39100 DOLE. Cette adresse provient du répertoire Sirene et correspond au siège, qui n'est pas toujours le lieu d'activité.
Depuis quand PASCAL CUSEY existe-t-elle ?
L'entreprise est immatriculée depuis le 1 décembre 1980.
Quelle convention collective concerne PASCAL CUSEY ?
Aucune convention n'est déclarée pour cette entreprise. Dans son secteur d'activité, la plus fréquente est Métallurgie du 7 février 2022 - Étendue par arrêté du 14 décembre 2022 JORF 22 décembre 2022 (IDCC 3248). C'est une observation statistique, pas le rattachement de cette entreprise.
D'où viennent les informations sur PASCAL CUSEY ?
De sources publiques et citées : le répertoire Sirene de l'INSEE pour l'identité légale, le registre national des entreprises de l'INPI, et le BODACC pour les annonces. Chaque donnée porte sa source sur la fiche.
Sources et mises à jour
- Identité, adresse, activitéDonnée officielle
INSEE Sirene · vérifié le 2026-08-24
- Forme juridique, capital, dirigeantsDonnée officielle
INPI RNE
- Annonces légalesDonnée officielle
BODACC
- Notation de solvabilitéAnalyse Acryos
Modèle Acryos
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- Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
- DOLE
- Département 39
- Bourgogne-Franche-Comté
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Fiche PASCAL CUSEY, SIREN 319990214. Les analyses signalées comme telles sont produites par Acryos et n'engagent aucune autorité publique.