Retour

HM.CLAUSE

ActiveCréée le 01/01/1954500 à 999 salariés

SIREN 435 480 546PORTES-LES-VALENCE

Chiffre d'affaires 2025

206,2 M€+9 %

vs 2024

Résultat net 2025

27,6 M€+26 %

vs 2024

Dettes financières 2025

7,5 M€-4 %

vs 2024

Ancienneté

72 ans

depuis le 01/01/1954

Effectif salarié

500 à 999 salariés

Synthèse

HM.CLAUSE est une sas, société par actions simplifiée dans le domaine « culture et production animale, chasse et services annexes », immatriculée depuis 1954.

Son dernier chiffre d'affaires publié, sur l'exercice 2025, s'élève à 206,2 M€ en hausse.

Le résultat net est positif, à 27,6 M€.

Le modèle de solvabilité Acryos la note 17,4 sur 20, soit un risque de défaillance très faible.

Création
01/01/1954
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
4 847 212,5 EUR
Immatriculation RCS
Romans
Dernier exercice publié
2025

Informations juridiques de HM.CLAUSE

SIREN
435 480 546
SIRET (siège)
435 480 546 00108
Dénomination
HM.CLAUSE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA
FR60435480546calculé
Statut
ActiveUnité légale active au répertoire Sirene.
Numéro RCS
435 480 546 R.C.S. Romans
Inscription au RNE
INSCRIT le 28/10/1954Registre national des entreprises
Inscription au RNCS
INSCRIT le 28/10/1954Registre du commerce et des sociétés, greffe de ROMANS
Inscription au RAA
INSCRIT le 28/10/1954Registre des agents commerciaux
Capital social
4 847 212,50 €
Créée le
01/01/1954
Adresse
ZI LA MOTTE RUE LOUIS SAILLANT 26800 PORTES-LES-VALENCE

Solvabilité

17,4/20

Risque très faible

Note établie sur 16 critères financiers et juridiques, dont 1 facteur de risque relevé, à partir des comptes de l'exercice 2025.

Échelle
sept degrés, de très élevé à minime
Couverture
100 % d'un dossier complet
Sources
comptes déposés, annonces légales, registre

Notation Acryos, calculée selon un barème propre appliqué à l'identique à toutes les entreprises : les mêmes éléments donnent toujours la même note. Elle n'est ni une cotation Banque de France ni une notation d'agence, et ne préjuge pas de la capacité de l'entreprise à honorer un engagement précis.

Activité de HM.CLAUSE

Activité principale déclarée
Culture, achat et vente de graines de toutes natures et particulièrement de graines de semences et de tous objets et produits se rapportant à l'agriculture, à l'alimentation humaine et animale.
Code NAF / APE
01.13Z (Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules)
Domaine d'activité
Culture et production animale, chasse et services annexes
Effectif salarié
500 à 999 salariés
Convention collective
Production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)
Prochaine clôture d'exercice
30/06/2027

Bilans et comptes publiés de HM.CLAUSE

Indicateurs financiers20252024Variation
Chiffre d'affaires206 156 214 €189 047 957 €+ 9 %
Résultat net27 588 634 €21 861 159 €+ 26 %
Capitaux propres77 518 066 €87 984 966 €− 12 %
Trésorerie279 620 €2 867 546 €− 90 %
Dettes financières7 485 310 €7 799 816 €− 4 %
Dettes fournisseurs33 916 034 €28 173 929 €+ 20 %
Total bilan281 068 537 €283 055 557 €− 1 %
Créances clients59 144 622 €65 552 458 €− 10 %
Fonds de roulement-21 350 127 €-10 585 031 €− 102 %
BFR-21 629 747 €-13 452 577 €− 61 %

Montants lus dans les comptes déposés à l’INPI, exercice par exercice. Les dates de dépôt viennent des annonces BODACC et mènent à l’annonce officielle. Un tiret signifie non publié, jamais zéro.

Évolution de HM.CLAUSE

+117526 %-21 %+13 %-21 %+51 %-22 %-6 %-17 %+26 %2016201720182019202020212022202320242025

Résultat net : 27 588 634 € en 2025. Les exercices non publiés ne sont pas tracés.

Structure financière 2025

  • Capitaux propres77,5 M €
  • Dettes financières7,5 M €
  • Trésorerie279,6 k €
  • Besoin en fonds de roulement−21,6 M €
  • Capitaux propres / dettes financières10,36
  • Trésorerie face au besoincouvert

Dirigeants de HM.CLAUSE

Le registre ne publie pas la date d’entrée en fonction. Les dates affichées proviennent des annonces légales, qui ne couvrent que les nominations publiées.

Anciens dirigeants (42)

Dates de publication au BODACC, qui suivent de quelques jours la date d’effet légale.

Cartographie des dirigeants de HM.CLAUSE

Commissaire aux comptes titulaireCommissaire aux comptes titulairePrésident de SASHM.CLAUSEGRANT THORNTONSAS BUREAU SERVICE DISTR…ODIOT SAREALISATION ELECTRONIQUE…DIAM BOUCHAGERECYCLING SYSTEM BOX (RS…SAS DECOURCELLE CONSTRUC…SQUARE DUTILLEULCEPADEMAVILLE DU BOIS INVESTWORLDLINE MS FRANCESYNOPSYAAURORASA KPMGSOCIETE REALEPROXITHERMGROUPE ALLIANCEOXENAJ.M. WESTONHOLDING TOURING AUTO (PL…VAUCLU PROVEN BATIMENT T…UNIFILTR'PILLETA.T.N.MATERIAUX DE PERIGNATGIE PAMIERS TAURILLONSLIMAGRAIN VEGETABLE SEEDSVILMORIN-MIKADO
EntreprisePersonne physiquePersonne morale

Les personnes sont rapprochées par leur nom : les registres publics ne publient aucun identifiant individuel. Deux homonymes apparaissent donc comme une seule personne.

Opportunités commerciales

Vos clients, fournisseurs ou concurrents possibles : culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules.

45 809

dans cette activité

31 865

en activité

Recommandations personnalisées avec un compte.

Contact

Adresse du siège

ZI LA MOTTE RUE LOUIS SAILLANT 26800 PORTES-LES-VALENCE

Site web

Aucun site officiel détecté

Téléphone

Aucun numéro détecté

Adresse électronique

Aucune adresse détectée

Interlocuteurs identifiés

  • GRANT THORNTON · Commissaire aux comptes titulaire
  • SA KPMG · Commissaire aux comptes titulaire
  • LIMAGRAIN VEGETABLE SEEDS · Président de SAS

Les registres publics ne publient ni courriel ni téléphone. Les coordonnées ci-dessus proviennent des sites officiels des entreprises, avec l'indice de confiance de chaque relevé. Une entreprise peut demander leur retrait.

Annonces légales publiées de HM.CLAUSE

  1. Modification au registre28/02/2026

    Sté par actions simplifiée LIMAGRAIN VEGETABLE SEEDS devient président. RIGAUD Pierre-Antoine François nom d'usage : RIGAUD n'est plus président. RIGAUD Pierre-Antoine François nom d'usage : RIGAUD n'est plus membre. BASTIEN Rémi Jean Léon nom d'usage : BASTIEN n'est plus directeur général. PONCHON Florent Jean René nom d'usage : PONCHON n'est plus membre. CHOCHEYRAS Xavier Gilles nom d'usage : CHOCHEYRAS n'est plus membre. DE QUATREBARBES Guillaume Marie nom d'usage : DE QUATREBARBES n'est plus membre

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  2. Dépôt des comptes30/06/2025

    Comptes annuels et rapports, exercice clos le 30/06/2025

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  3. Dépôt des comptes16/02/2025

    Comptes annuels et rapports, exercice clos le 30/06/2024

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  4. Modification au registre26/09/2024

    JACOB Claude François nom d'usage : JACOB n'est plus membre. DE QUATREBARBES Guillaume Marie nom d'usage : DE QUATREBARBES devient membre

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  5. Dépôt des comptes30/06/2024
  6. Dépôt des comptes30/06/2023

    Comptes annuels et rapports, exercice clos le 30/06/2023

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  7. Dépôt des comptes30/06/2022

    Comptes annuels et rapports, exercice clos le 30/06/2022

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  8. Changement de dirigeant26/06/2022

    ARNAUD Joël Michel nom d'usage : ARNAUD n'est plus membre. FABRE Séverine nom d'usage : DARSONVILLE n'est plus membre. CHOCHEYRAS Xavier Gilles nom d'usage : CHOCHEYRAS devient membre

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  9. Changement de dirigeant02/06/2022

    BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON n'est plus président. RIGAUD Pierre-Antoine François nom d'usage : RIGAUD devient président. RIGAUD Pierre-Antoine François nom d'usage : RIGAUD devient membre. BASTIEN Rémi Jean Léon nom d'usage : BASTIEN devient directeur général. BERGER Franck Roger nom d'usage : BERGER n'est plus directeur général

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  10. Dépôt des comptes15/04/2022

    Comptes annuels et rapports, exercice clos le 30/06/2021

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  11. Changement de dirigeant20/02/2022

    SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée GRANT THORNTON devient commissaire aux comptes titulaire

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  12. Changement de dirigeant22/04/2021

    RIGAUD Pierre-Antoine nom d'usage : RIGAUD n'est plus membre. PONCHON Florent Jean René nom d'usage : PONCHON devient membre

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  13. Dépôt des comptes31/01/2021

    Comptes annuels et rapports, exercice clos le 30/06/2020

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  14. Changement de dirigeant17/12/2020

    AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus membre

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  15. Changement de dirigeant18/06/2020

    BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON devient président. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus président. CHASSAING Yannick Alban nom d'usage : CHASSAING n'est plus membre. JACOB Claude François nom d'usage : JACOB devient membre. BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON n'est plus membre

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  16. Changement de dirigeant16/04/2020

    AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus président du conseil d'administration. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD devient président. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus directeur général. BERGER Franck Roger nom d'usage : BERGER n'est plus directeur général délégué. BERGER Franck Roger nom d'usage : BERGER devient directeur général. CHASSAING Yannick Alban nom d'usage : CHASSAING n'est plus administrateur. CHASSAING Yannick Alban nom d'usage : CHASSAING devient membre. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus administrateur. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD devient membre. RIGAUD Pierre-Antoine nom d'usage : RIGAUD n'est plus administrateur. RIGAUD Pierre-Antoine nom d'usage : RIGAUD devient membre. ARNAUD Joël Michel nom d'usage : ARNAUD n'est plus administrateur. ARNAUD Joël Michel nom d'usage : ARNAUD devient membre. FABRE Séverine nom d'usage : DARSONVILLE n'est plus administrateur. FABRE Séverine nom d'usage : DARSONVILLE devient membre. BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON n'est plus administrateur. BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON devient membre

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  17. Dépôt des comptes13/02/2020

    Comptes annuels et rapports, exercice clos le 30/06/2019

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  18. Changement de dirigeant04/07/2019

    VIDAL Sébastien Gilles Marie nom d'usage : VIDAL n'est plus administrateur. BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON devient administrateur

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  19. Dépôt des comptes03/01/2019

    Comptes annuels et rapports, exercice clos le 30/06/2018

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  20. Changement de dirigeant21/06/2018

    BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON n'est plus administrateur. GRELICHE Eric Julien nom d'usage : GRELICHE n'est plus administrateur. ARNAUD Joël Michel nom d'usage : ARNAUD devient administrateur. FABRE Séverine nom d'usage : DARSONVILLE devient administrateur

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  21. Changement de dirigeant05/04/2018

    FAURE Jean-Paul Marie Patrick nom d'usage : FAURE n'est plus administrateur. RIGAUD Pierre-Antoine nom d'usage : RIGAUD devient administrateur

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  22. Dépôt des comptes11/02/2018

    Comptes annuels et rapports, exercice clos le 30/06/2017

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  23. Changement de dirigeant03/03/2017

    BOURGAREL Damien Marie nom d'usage : BOURGAREL n'est plus directeur général délégué. BERGER Franck Roger nom d'usage : BERGER devient directeur général délégué. CHASSAING Yannick Alban nom d'usage : CHASSAING devient administrateur. VIDAL Sébastien Gilles Marie nom d'usage : VIDAL devient administrateur. VIVIER Annick Marie Bernadette Jeanne nom d'usage : BRUNIER n'est plus administrateur. RAYNAUD Claude Jean-Joseph nom d'usage : RAYNAUD n'est plus administrateur

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  24. Dépôt des comptes24/02/2017

    Comptes annuels et rapports, exercice clos le 30/06/2016

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  25. Changement de dirigeant08/05/2016

    Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant.

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  26. Dépôt des comptes12/02/2016

    Comptes annuels et rapports, exercice clos le 30/06/2015

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  27. Changement de dirigeant03/06/2015

    GOUACHE Jean-Christophe Marie nom d'usage : GOUACHE n'est plus directeur général délégué. BOURGAREL Damien Marie nom d'usage : BOURGAREL devient directeur général délégué.

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  28. Vente / cession10/03/2015
    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  29. Dépôt des comptes16/02/2015

    Comptes annuels et rapports, exercice clos le 30/06/2014

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  30. Changement de dirigeant05/03/2014

    GRELICHE Eric Julien nom d'usage : GRELICHE devient administrateur. RAYNAUD Claude Jean-Joseph nom d'usage : RAYNAUD devient administrateur.

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  31. Dépôt des comptes25/01/2014

    Comptes annuels et rapports, exercice clos le 30/06/2013

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  32. Changement de dirigeant03/07/2013

    FORCE Jacques Henri nom d'usage : FORCE n'est plus administrateur. VIVIER Annick Marie Bernadette Jeanne nom d'usage : BRUNIER devient administrateur.

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  33. Changement de dirigeant12/05/2013

    AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD devient président du conseil d'administration. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD devient directeur général. RENARD Gerard nom d'usage : RENARD n'est plus président du conseil d'administration. RENARD Gerard nom d'usage : RENARD n'est plus directeur général.

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  34. Dépôt des comptes11/02/2013

    Comptes annuels et rapports, exercice clos le 30/06/2012

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  35. Changement de dirigeant01/08/2012

    MAFFRE Christophe André nom d'usage : MAFFRE n'est plus administrateur.

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  36. Dépôt des comptes23/02/2012

    Comptes annuels et rapports, exercice clos le 30/06/2011

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  37. Changement de dirigeant01/06/2011

    DELOCHE François Louis nom d'usage : DELOCHE n'est plus administrateur. BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON devient administrateur. HEYRAUD François Joseph Antony nom d'usage : HEYRAUD n'est plus administrateur. FORCE Jacques Henri nom d'usage : FORCE devient administrateur. PUISSAUVE Christian Michel nom d'usage : PUISSAUVE n'est plus administrateur. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD devient administrateur. MAFFRE Christophe André nom d'usage : MAFFRE devient administrateur.

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  38. Dépôt des comptes22/03/2011

    Comptes annuels et rapports, exercice clos le 30/06/2010

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  39. Changement de dirigeant19/12/2010

    SEGUIN Michel nom d'usage : SEGUIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SAS devient commissaire aux comptes suppléant.

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  40. Dépôt des comptes14/06/2010

    Comptes annuels et rapports, exercice clos le 30/06/2009

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  41. Dépôt des comptes25/02/2009

    Comptes annuels et rapports, exercice clos le 30/06/2008

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  42. Changement de dénomination24/02/2008

    Modification de la dénomination.Suppression du nom commercial

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  43. Changement de dirigeant01/02/2008

    PUISSAUVE (Christian, Michel) nom d'usage PUISSAUVE (Christian) devient administrateur.

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF
  44. Dépôt des comptes25/01/2008

    Comptes annuels et rapports, exercice clos le 30/06/2007

    Voir l’annonce officielleTélécharger le PDF

Actes, statuts et comptes déposés

Comptes annuels (10)

Tout télécharger

Établissements de HM.CLAUSE (11)

En activité (5)

  • Siège actuel
    ZI LA MOTTE RUE LOUIS SAILLANT 26800 PORTES-LES-VALENCEDepuis le 01/01/1988
    43548054600108
  • 490 ROUTE VINCENT GALET 47800 ROUMAGNEDepuis le 01/01/2003
    43548054600116
  • DOMAINE DE MANINET CHE DE BEAUMONT VC 19 26000 VALENCEDepuis le 01/01/2003
    43548054600157
  • 1 CHE DES RONZIERES 49140 LOIRE-AUTHIONDepuis le 01/01/2003
    43548054600165
  • MAS SAINT PIERRE LA GALINE 13210 ST REMY DE PROVENCEDepuis le 15/11/2002
    43548054600132

Anciennes adresses (6)

  • Fermé
    QUAI DES ILES CHEMIN DU MOLERON 26780 CHATEAUNEUF-DU-RHONEDu 01/01/2003 au 25/01/2017
    43548054600140
  • Fermé
    46 BOULEVARD PIERRE BROSSOLETTE 91220 BRETIGNY-SUR-ORGEDu 01/01/2003 au 25/10/2012
    43548054600124
  • Fermé
    AVENUE DE LA GARE 26300 ALIXANDepuis le 01/10/2012
    43548054600199
  • Fermé
    2 RUE HENRI BECQUEREL 49070 BEAUCOUZEDu 01/05/2008 au 31/07/2011
    43548054600181
  • Fermé
    AVENUE DU BOIS L'ABBE 49070 BEAUCOUZEDu 01/01/2003 au 14/06/2011
    43548054600173
  • Fermé
    25 RUE HOCHE 91260 JUVISY-SUR-ORGEDu 01/01/1900 au 20/07/1994
    43548054600025

Localisation

Fond de carte © les contributeurs OpenStreetMapOuvrir dans OpenStreetMap

Position obtenue en géocodant l’adresse déclarée au répertoire Sirene, via la Base Adresse Nationale.

Affaires en justice de HM.CLAUSE

Les décisions de justice où cette société est partie, avec leur issue, sont réservées aux comptes Acryos. La création d'un compte est gratuite.

Questions fréquentes sur HM.CLAUSE

Quel est le numéro SIREN de HM.CLAUSE ?

Le SIREN de HM.CLAUSE est 435480546, tel qu'il figure au répertoire Sirene tenu par l'INSEE.

Où se trouve le siège de HM.CLAUSE ?

Le siège déclaré est situé ZI LA MOTTE RUE LOUIS SAILLANT 26800 PORTES-LES-VALENCE. Cette adresse provient du répertoire Sirene et correspond au siège, qui n'est pas toujours le lieu d'activité.

Depuis quand HM.CLAUSE existe-t-elle ?

L'entreprise est immatriculée depuis le 1 janvier 1954.

Quelle convention collective concerne HM.CLAUSE ?

Production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024) est déclarée pour cette entreprise. Ce rattachement vient des données publiques déclaratives, il ne résulte pas d'un contrôle.

Combien de salariés compte HM.CLAUSE ?

La tranche d'effectif déclarée est : 500 à 999 salariés. L'INSEE publie une tranche, jamais un nombre exact.

D'où viennent les informations sur HM.CLAUSE ?

De sources publiques et citées : le répertoire Sirene de l'INSEE pour l'identité légale, le registre national des entreprises de l'INPI, et le BODACC pour les annonces. Chaque donnée porte sa source sur la fiche.

Sources et mises à jour

  • Identité, adresse, activitéDonnée officielle

    INSEE Sirene · vérifié le 2026-09-21

  • Forme juridique, capital, dirigeantsDonnée officielle

    INPI RNE

  • Comptes annuelsDonnée officielle

    INPI, dépôts au greffe

  • Annonces légalesDonnée officielle

    BODACC · vérifié le 2026-11-03

  • Notation de solvabilitéAnalyse Acryos

    Modèle Acryos

Les dates ne bougent que lorsqu'une donnée change réellement. Une fiche dont rien n'a évolué garde la sienne. Méthodologie de la notation · Signaler une information incorrecte

Fiche HM.CLAUSE, SIREN 435480546. Les analyses signalées comme telles sont produites par Acryos et n'engagent aucune autorité publique.