DANIEL ROYER
CesséeCréée le 01/01/1971SIREN 783 291 982EIEntrepreneur individuelCLEFMONT
Synthèse
DANIEL ROYER est une entrepreneur individuel dans le domaine « commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles », immatriculée depuis 1971.
- Création
- 01/01/1971
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
Informations juridiques de DANIEL ROYER
- SIREN
- 783 291 982
- SIRET (siège)
- 783 291 982 00040
- Dénomination
- DANIEL ROYER
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Statut
- CesséeCessation déclarée le 31/12/2012.
- Inscription au RNE
- RADIÉ le 31/12/2012immatriculé le 01/01/1976Registre national des entreprises
- Inscription au RNM
- RADIÉ le 10/09/1991immatriculé le 01/01/1976Répertoire des métiers
- Créée le
- 01/01/1971
- Adresse
- 2 ROUTE DEPARTEMENTALE 74 52240 CLEFMONT
Solvabilité
Cessée — Entreprise cessée le 31/12/2012.
Non notée
Aucune donnée financière
Aucun compte n’a été déposé alors que l’entreprise y est tenue. Il n’y a donc rien à noter, et cette absence est elle-même un fait à peser.
Activité de DANIEL ROYER
- Code NAF / APE
- 47.89Z (Autres commerces de détail sur éventaires et marchés)
- Domaine d'activité
- Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
- Effectif salarié
- Non renseigné au répertoire
- Convention du secteur
- Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutelleri (IDCC 1517 · 52 % du secteur)Fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers du 21 janvier 1997. Etendue par arrêté du 7 octobre 1997 J (IDCC 1978 · 11 % du secteur)Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles. En vigueur le 1er novembre 1987. Etendue par arrêté du 9 j (IDCC 1483 · 7 % du secteur)Aucune convention déclarée pour cette entreprise. Ce sont celles que déclarent le plus souvent les entreprises du même code d’activité.
Bilans et comptes publiés de DANIEL ROYER
Aucun compte n'a été déposé au greffe pour cette entreprise.
Évolution de DANIEL ROYER
Une courbe demande au moins deux exercices publiés.
Dirigeants de DANIEL ROYER
Le registre ne publie pas la date d’entrée en fonction. Les dates affichées proviennent des annonces légales, qui ne couvrent que les nominations publiées.
Cartographie des dirigeants de DANIEL ROYER
Les personnes sont rapprochées par leur nom : les registres publics ne publient aucun identifiant individuel. Deux homonymes apparaissent donc comme une seule personne.
Opportunités commerciales
Vos clients, fournisseurs ou concurrents possibles : autres commerces de détail sur éventaires et marchés.
168 683
dans cette activité
76 278
en activité
Contact
Adresse du siège
Site web
Téléphone
Adresse électronique
Interlocuteurs identifiés
- DANIEL ROYER · Entrepreneur individuel
Les registres publics ne publient ni courriel ni téléphone. Les coordonnées ci-dessus proviennent des sites officiels des entreprises, avec l'indice de confiance de chaque relevé. Une entreprise peut demander leur retrait.
Annonces légales publiées de DANIEL ROYER
Aucune annonce légale publiée à ce jour. Les actes et comptes déposés au greffe sont listés à côté.
Actes, statuts et comptes déposés
Établissements de DANIEL ROYER (2)
Anciennes adresses (2)
- 78329198200040Ancien siègeFermé2 ROUTE DEPARTEMENTALE 74 52240 CLEFMONTDu 01/05/2009 au 31/12/2012
- 78329198200032Fermé52240 MAISONCELLESDepuis le 01/01/1991
Localisation
Position obtenue en géocodant l’adresse déclarée au répertoire Sirene, via la Base Adresse Nationale.
Affaires en justice de DANIEL ROYER
Les décisions de justice où cette société est partie, avec leur issue, sont réservées aux comptes Acryos. La création d'un compte est gratuite.
Questions fréquentes sur DANIEL ROYER
Quel est le numéro SIREN de DANIEL ROYER ?
Le SIREN de DANIEL ROYER est 783291982, tel qu'il figure au répertoire Sirene tenu par l'INSEE.
Où se trouve le siège de DANIEL ROYER ?
Le siège déclaré est situé 2 ROUTE DEPARTEMENTALE 74 52240 CLEFMONT. Cette adresse provient du répertoire Sirene et correspond au siège, qui n'est pas toujours le lieu d'activité.
Depuis quand DANIEL ROYER existe-t-elle ?
L'entreprise est immatriculée depuis le 1 janvier 1971.
Quelle convention collective concerne DANIEL ROYER ?
Aucune convention n'est déclarée pour cette entreprise. Dans son secteur d'activité, la plus fréquente est Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutelleri (IDCC 1517). C'est une observation statistique, pas le rattachement de cette entreprise.
D'où viennent les informations sur DANIEL ROYER ?
De sources publiques et citées : le répertoire Sirene de l'INSEE pour l'identité légale, le registre national des entreprises de l'INPI, et le BODACC pour les annonces. Chaque donnée porte sa source sur la fiche.
Sources et mises à jour
- Identité, adresse, activitéDonnée officielle
INSEE Sirene · vérifié le 2026-09-18
- Forme juridique, capital, dirigeantsDonnée officielle
INPI RNE
- Annonces légalesDonnée officielle
BODACC
- Notation de solvabilitéAnalyse Acryos
Modèle Acryos
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Fiche DANIEL ROYER, SIREN 783291982. Les analyses signalées comme telles sont produites par Acryos et n'engagent aucune autorité publique.