DANIEL MORVAN
CesséeCréée le 24/03/1993SIREN 390 544 500EIEntrepreneur individuelBAILLEUL-AUX-CORNAILLES
Synthèse
DANIEL MORVAN est une entrepreneur individuel dans le domaine « travaux de construction spécialisés », immatriculée depuis 1993.
- Création
- 24/03/1993
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
Informations juridiques de DANIEL MORVAN
- SIREN
- 390 544 500
- SIRET (siège)
- 390 544 500 00015
- Dénomination
- DANIEL MORVAN
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Statut
- CesséeCessation déclarée.
- Inscription au RNE
- INSCRIT le 18/10/2017Registre national des entreprises
- Inscription au RNM
- INSCRIT le 18/10/2017Répertoire des métiers
- Créée le
- 24/03/1993
- Adresse
- 28 RUE HAUTE 62127 BAILLEUL-AUX-CORNAILLES
Solvabilité
Cessée — Entreprise cessée.
Non notée
Aucune donnée financière
Aucun compte n’a été déposé alors que l’entreprise y est tenue. Il n’y a donc rien à noter, et cette absence est elle-même un fait à peser.
Activité de DANIEL MORVAN
- Activité principale déclarée
- PETITS TRAVAUX DE TERRASSEMENT COURANTS
- Code NAF / APE
- 43.12A (Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires)
- Domaine d'activité
- Travaux de construction spécialisés
- Effectif salarié
- Non renseigné au répertoire
- Convention du secteur
- Ouvriers des travaux publics du 15 décembre 1992 (IDCC 1702 · 33 % du secteur)Employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics du 12 juillet 2006 (IDCC 2614 · 19 % du secteur)Cadres des travaux publics du 20 novembre 2015 - Étendue par arrêté du 5 juin 2020 (JORF du 26 juin 2020) (IDCC 3212 · 15 % du secteur)Aucune convention déclarée pour cette entreprise. Ce sont celles que déclarent le plus souvent les entreprises du même code d’activité.
Bilans et comptes publiés de DANIEL MORVAN
Aucun compte n'a été déposé au greffe pour cette entreprise.
Évolution de DANIEL MORVAN
Une courbe demande au moins deux exercices publiés.
Dirigeants de DANIEL MORVAN
Le registre ne publie pas la date d’entrée en fonction. Les dates affichées proviennent des annonces légales, qui ne couvrent que les nominations publiées.
Cartographie des dirigeants de DANIEL MORVAN
Les personnes sont rapprochées par leur nom : les registres publics ne publient aucun identifiant individuel. Deux homonymes apparaissent donc comme une seule personne.
Opportunités commerciales
Vos clients, fournisseurs ou concurrents possibles : travaux de terrassement courants et travaux préparatoires.
56 345
dans cette activité
33 608
en activité
Contact
Adresse du siège
Site web
Téléphone
Adresse électronique
Interlocuteurs identifiés
- DANIEL MORVAN · Entrepreneur individuel
Les registres publics ne publient ni courriel ni téléphone. Les coordonnées ci-dessus proviennent des sites officiels des entreprises, avec l'indice de confiance de chaque relevé. Une entreprise peut demander leur retrait.
Annonces légales publiées de DANIEL MORVAN
Aucune annonce légale publiée à ce jour. Les actes et comptes déposés au greffe sont listés à côté.
Actes, statuts et comptes déposés
Établissements de DANIEL MORVAN (1)
Anciennes adresses (1)
- 39054450000015Ancien siègeFermé28 RUE HAUTE 62127 BAILLEUL-AUX-CORNAILLESDepuis le 24/03/1993
Localisation
L’adresse déclarée n’a pas pu être placée sur la carte.
Affaires en justice de DANIEL MORVAN
Les décisions de justice où cette société est partie, avec leur issue, sont réservées aux comptes Acryos. La création d'un compte est gratuite.
Questions fréquentes sur DANIEL MORVAN
Quel est le numéro SIREN de DANIEL MORVAN ?
Le SIREN de DANIEL MORVAN est 390544500, tel qu'il figure au répertoire Sirene tenu par l'INSEE.
Où se trouve le siège de DANIEL MORVAN ?
Le siège déclaré est situé 28 RUE HAUTE 62127 BAILLEUL-AUX-CORNAILLES. Cette adresse provient du répertoire Sirene et correspond au siège, qui n'est pas toujours le lieu d'activité.
Depuis quand DANIEL MORVAN existe-t-elle ?
L'entreprise est immatriculée depuis le 24 mars 1993.
Quelle convention collective concerne DANIEL MORVAN ?
Aucune convention n'est déclarée pour cette entreprise. Dans son secteur d'activité, la plus fréquente est Ouvriers des travaux publics du 15 décembre 1992 (IDCC 1702). C'est une observation statistique, pas le rattachement de cette entreprise.
D'où viennent les informations sur DANIEL MORVAN ?
De sources publiques et citées : le répertoire Sirene de l'INSEE pour l'identité légale, le registre national des entreprises de l'INPI, et le BODACC pour les annonces. Chaque donnée porte sa source sur la fiche.
Sources et mises à jour
- Identité, adresse, activitéDonnée officielle
INSEE Sirene · vérifié le 2026-08-24
- Forme juridique, capital, dirigeantsDonnée officielle
INPI RNE
- Annonces légalesDonnée officielle
BODACC
- Notation de solvabilitéAnalyse Acryos
Modèle Acryos
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- Département 62
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Fiche DANIEL MORVAN, SIREN 390544500. Les analyses signalées comme telles sont produites par Acryos et n'engagent aucune autorité publique.