Chapitre 8 Durée du travail

En vigueur

En bref

Convention
IDCC 7024
État
En vigueur
Applicable depuis
1 octobre 2023
Numéro
8.1

Que dit ce texte ?


Les dispositions de l'article 8.1 de la CCN s'appliquent.


8.1.1. Trajet domicile/ lieu habituel de travail


Les dispositions de l'article 8.1.1 de la CCN s'appliquent.


8.1.2. Trajet domicile / lieu de travail autre que le lieu habituel de travail


Les dispositions de l'article 8.1.2 de la CCN s'appliquent.


8.1.3. Trajet entre deux lieux de travail


Les dispositions de l'article 8.1.3 de la CCN s'appliquent.


8.1.4. Grand déplacement


Les dispositions de l'article 8.1.4 de la CCN s'appliquent.

Source : fonds KALI, Direction de l’information légale et administrative. Voir sur Légifrance

Questions fréquentes

Cet article de la convention Production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 est-il toujours applicable ?

Oui. Chapitre 8 Durée du travail est en vigueur depuis le 1 octobre 2023, selon le fonds KALI publié par la Direction de l'information légale et administrative.

À quelle convention collective cet article appartient-il ?

À la convention Production agricole et CUMA du 15 septembre 2020, identifiée par le code IDCC 7024.

D’où vient ce texte ?

Du fonds KALI, publié en accès libre par la Direction de l’information légale et administrative. Le texte est reproduit tel quel, sans réécriture.