Chapitre 8 Durée du travail
En vigueurEn bref
- Convention
- IDCC 7024
- État
- En vigueur
- Applicable depuis
- 1 octobre 2023
- Numéro
- 8.1
Que dit ce texte ?
Les dispositions de l'article 8.1 de la CCN s'appliquent.
8.1.1. Trajet domicile/ lieu habituel de travail
Les dispositions de l'article 8.1.1 de la CCN s'appliquent.
8.1.2. Trajet domicile / lieu de travail autre que le lieu habituel de travail
Les dispositions de l'article 8.1.2 de la CCN s'appliquent.
8.1.3. Trajet entre deux lieux de travail
Les dispositions de l'article 8.1.3 de la CCN s'appliquent.
8.1.4. Grand déplacement
Les dispositions de l'article 8.1.4 de la CCN s'appliquent.
Source : fonds KALI, Direction de l’information légale et administrative. Voir sur Légifrance
Questions fréquentes
Cet article de la convention Production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 est-il toujours applicable ?
Oui. Chapitre 8 Durée du travail est en vigueur depuis le 1 octobre 2023, selon le fonds KALI publié par la Direction de l'information légale et administrative.
À quelle convention collective cet article appartient-il ?
À la convention Production agricole et CUMA du 15 septembre 2020, identifiée par le code IDCC 7024.
D’où vient ce texte ?
Du fonds KALI, publié en accès libre par la Direction de l’information légale et administrative. Le texte est reproduit tel quel, sans réécriture.