Classifications et coefficients hiérarchiques.
En vigueurEn bref
- Convention
- IDCC 0247
- État
- En vigueur
- Applicable depuis
- 1 septembre 1979
Que dit ce texte ?
- ANCIENNE catégorie
- 1
- NOUVELLE catégorie
- A
- ANCIEN coefficient
- 100
- NOUVEAU coefficient
- 100
- CLASSIFICATION
- Pour mémoire
- ANCIENNE catégorie
- 2
- NOUVELLE catégorie
- A'
- ANCIEN coefficient
- 118
- NOUVEAU coefficient
- 103
brunissage, parage, pose d'oeillets ou de rivets, filetage à la machine, découpe, abaccarage, perçage de trous, etc.
.
- ANCIENNE catégorie
- 3 / 1
- NOUVELLE catégorie
- D
- ANCIEN coefficient
- 135
- NOUVEAU coefficient
- 118
.
- ANCIENNE catégorie
- 3 / 2
- NOUVELLE catégorie
- H
- ANCIEN coefficient
- 148
- NOUVEAU coefficient
- 133
.
- ANCIENNE catégorie
- 4
- NOUVELLE catégorie
- I'
- ANCIEN coefficient
- 163
- NOUVEAU coefficient
- 143
.
- ANCIENNE catégorie
- 5
- NOUVELLE catégorie
- J
- ANCIEN coefficient
- 173
- NOUVEAU coefficient
- 158
Source : fonds KALI, Direction de l’information légale et administrative. Voir sur Légifrance
Questions fréquentes
Cet article de la convention Industries de l'habillement du 17 février 1958. Etendue par arrêté du 23 juillet 1959 JONC 8 août 1959 et rectificatif a est-il toujours applicable ?
Oui. Classifications et coefficients hiérarchiques. est en vigueur depuis le 1 septembre 1979, selon le fonds KALI publié par la Direction de l'information légale et administrative.
À quelle convention collective cet article appartient-il ?
À la convention Industries de l'habillement du 17 février 1958. Etendue par arrêté du 23 juillet 1959 JONC 8 août 1959 et rectificatif a, identifiée par le code IDCC 0247.
D’où vient ce texte ?
Du fonds KALI, publié en accès libre par la Direction de l’information légale et administrative. Le texte est reproduit tel quel, sans réécriture.