Structure du titre IV
En vigueurEn bref
- Convention
- IDCC 2216
- État
- En vigueur
- Applicable depuis
- 25 mars 2004
- Numéro
- 1
Que dit ce texte ?
Le titre IV est intitulé et structuré comme suit
TITRE IV
Classifications des fonctions
Préambule
Chapitre Ier
Présentation des classifications
Le contenu étant celui du chapitre II actuel.
Chapitre II
Dispositions générales
Le contenu étant celui du chapitre III actuel.
Chapitre III
Outils de classification
Source : fonds KALI, Direction de l’information légale et administrative. Voir sur Légifrance
Questions fréquentes
Cet article de la convention Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001 est-il toujours applicable ?
Oui. Structure du titre IV est en vigueur depuis le 25 mars 2004, selon le fonds KALI publié par la Direction de l'information légale et administrative.
À quelle convention collective cet article appartient-il ?
À la convention Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001, identifiée par le code IDCC 2216.
D’où vient ce texte ?
Du fonds KALI, publié en accès libre par la Direction de l’information légale et administrative. Le texte est reproduit tel quel, sans réécriture.