COMBELLE
COMBELLE
Marque expiréeN° 96607815Marque figurative
Le titre
Numéro national96607815
Date de dépôt25/01/1996
Expiration25/01/2006
Lieu de dépôtAURILLAC
RegistreFrance (INPI)
Mandataire
Monsieur Gérard COMBELLE
Produits et services protégés
3 classes de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.
Libellé déposé, toutes classes
Tissus et produits textiles.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)
- 24Tissus et linge
- 25Vêtements et chaussures
- 28Jeux et sport
Classification de Vienne
Les éléments figuratifs du visuel, codés pour permettre la recherche d'antériorité sur l'image et non sur le nom.
- 03.07.16
- 03.07.21
- 26.11.02
- 26.11.25
- 27.05.11
Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.