SFE PROCESS EXTRACTION

Marque enregistréeN° 4989051Marque figurative

Le titre

Numéro national4989051

Date de dépôt07/09/2023

Enregistrement22/12/2023

Expiration07/09/2033

Période de renouvellementdu 07/09/2032 au 08/03/2034

Lieu de dépôt92 INPI - Dépôt électronique

RegistreFrance (INPI)

SFE Process

Société par actions simplifiée

50 Boulevard du Maréchal Lyautey, 54600 Villers-lès-Nancy

2 classes de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.

7Machines
Machines d'extraction utilisant des solvants ; Machines d'extraction ; Machines pour l'extraction du café ; Machines d'extraction des déchets ; Machines d'extraction pour traitements chimiques ; Pompes d'extraction de liquides [machines] ; Machines d’extraction de noyaux de dattes à usage ménager ; Machines d’extraction de noyaux de dattes à usage industriel ; Pompes d'extraction de gaz [machines] ; Pompes d'extraction de vapeur [machines] ;
42Recherche et informatique
recherches scientifiques ; recherches technologiques ; Recherche et développement de produits ; Services de recherche et développement ; Recherche et développement en biochimie ; Recherche et développement de nouveaux produits ; Recherche et développement scientifique ; Recherche et développement dans le domaine de la biotechnologie ; Services de recherche et de développement dans le domaine de la chimie.

Les éléments figuratifs du visuel, codés pour permettre la recherche d'antériorité sur l'image et non sur le nom.

Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.