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AROMA SELECTION

AROMA SELECTION

Marque expiréeN° 4046961Marque verbale

Le titre

Numéro national4046961
Date de dépôt06/11/2013
Expiration06/11/2023
Lieu de dépôtI.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
RegistreFrance (INPI)

Déposant

RM, SAS

ZI EN TOURRE, AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266, 11492 CASTELNAUDARY CEDEX

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Mandataire

RM, M. RIVIERE MICHEL

ZI EN TOURRE, AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266, 11492 CASTELNAUDARY CEDEX

Produits et services protégés

3 classes de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.

  • 16Papeterie et imprimerie

    Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

  • 29Viandes et produits laitiers

    Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

  • 30Épicerie et boulangerie

    Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.