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à côté de chez vous! ESPACE TIVAL

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Marque expiréeN° 3691929Marque figurative

Le titre

Numéro national3691929
Date de dépôt18/11/2009
Expiration18/11/2019
Lieu de dépôtI.N.P.I. STRASBOURG
RegistreFrance (INPI)

Déposant

SUPERMARCHE DOLLE, société anonyme

45 rue d'Illzach, 68260 KINGERSHEIM

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Mandataire

Thierry BURKARD, Avocat

40 rue de Stalingrad, 68100 MULHOUSE

Produits et services protégés

4 classes de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.

  • 29Viandes et produits laitiers

    Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

  • 30Épicerie et boulangerie

    Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café • farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

  • 32Boissons sans alcool

    Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

  • 33Boissons alcoolisées

    Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Classification de Vienne

Les éléments figuratifs du visuel, codés pour permettre la recherche d'antériorité sur l'image et non sur le nom.

  • 24.15.01
  • 24.15.02
  • 24.15.03
  • 24.15.13
  • 29.01.00

Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.