AINSI SOIT L
AINSI SOIT L
Marque expiréeN° 3443590Marque figurative
Le titre
Numéro national3443590
Date de dépôt27/07/2006
Expiration27/07/2016
Lieu de dépôtI.N.P.I. PARIS
RegistreFrance (INPI)
Mandataire
ORIGIN'L
99 QUAI DU DOCTEUR DERVAUX,92600 ASNIERES, 92600
Produits et services protégés
1 classe de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.
- 25Vêtements et chaussures
Bonneterie ; sous-vêtements.
Classification de Vienne
Les éléments figuratifs du visuel, codés pour permettre la recherche d'antériorité sur l'image et non sur le nom.
- 02.03.05
- 02.03.08
- 26.04.16
- 27.05.21
- 27.99.12
- 29.01.00
Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.