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Marque expiréeN° 3317624Marque verbale
Le titre
Déposant
B-PROCESS, Société par actions simplifiée
153 RUE SAINT HONORE, 75001 PARIS
Voir la fiche entrepriseMandataire
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE cedex
Produits et services protégés
4 classes de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.
Libellé déposé, toutes classes
Programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateur enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) en relation avec l'établissement de factures, dont notamment : logiciels de traitement, de présentation et de transmission de données électroniques de facturation, logiciels de dématérialisation fiscale de factures électroniques, logiciels de paiement en ligne, et de règlement de factures électroniques ; logiciel de gestion de stockage, de compilation de documents informatiques, notamment de données comptables et de facture électroniques ; supports de données magnétiques, numériques, optiques, supports d'enregistrement de données magnétiques, numériques, optiques, disques optiques, disques magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseurs, cartes magnétiques, cédéroms, disquettes informatiques, cassettes, disques compacts audiovideo, disques compacts optiques. Aide à la direction des affaires en relation notamment avec la vente, la livraison, l'installation, la maintenance et la réparation de logiciels et de matériels informatiques et toutes prestations de services y relatives ; estimations, consultations professionnelles, expertises, informations, investigations, recherches pour affaires commerciales en relation notamment avec la vente, la livraison, l'installation, la maintenance et la réparation de logiciels et matériels informatiques, et toutes prestations de services y relative ; renseignement d'affaires en relation notamment avec la vente, la livraison, l'installation, la maintenance et la réparation de logiciels et matériels informatiques ; étude de marché relative à la vente, la livraison, l'installation, la maintenance et la réparation de logiciels, matériels informatiques, et consommables informatiques ; recherche de marchés pour la vente, la livraison, l'installation, la maintenance et la réparation de matériels informatiques, de consommables informatiques ; sondage d'opinions concernant les logiciels, matériels informatiques, et consommables informatiques ; promotion des ventes pour des tiers concernant les logiciels, matériels informatiques, et consommables informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques, gestions de fichiers informatiques. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications à savoir : communication par voie informatique ; transmission et diffusion de messages, d'informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voies téléinformatiques notamment par l'Internet, protocoles sécurisés ou liaison louées, et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication, services de messagerie électroniques instantanée ; services de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission d'informations par voie téléinformatique permettant d'obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication sur réseaux informatiques. Services d'accès à des banques de données multimédia. Services informatiques à savoir élaboration (conception) de logiciels, mises à jour de logiciels, locations de logiciels informatiques, locations d'ordinateurs, programmations pour ordinateurs, consultations en matières d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, services de programmation pour ordinateurs, conversions de données et de programmes informatiques (autres que physiques), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique, reconstitution de bases de données, duplication de programmes informatiques ; conception, installation, mise à jour, maintenance de logiciels, location de logiciels, création et entretien de sites Webs pour des tiers, hébergement de sites informatiques ; gestions de fichiers informatiques ; conseils informatiques et assistance technique, tous concernant la conception et l'utilisation de programmes informatiques, d'ordinateurs, de matériel informatique et de systèmes informatiques. Services de télétransmission de factures électroniques.
- 09Informatique et électronique
- 35Publicité et gestion
- 38Télécommunications
- 42Recherche et informatique
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