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2 WD TWO WAYS DEMATERIALIZATION

2 WD TWO WAYS DEMATERIALIZATION

Marque expiréeN° 3260364Marque figurative

Le titre

Numéro national3260364
Date de dépôt02/12/2003
Expiration02/12/2023
Lieu de dépôtI.N.P.I. PARIS
RegistreFrance (INPI)

Déposant

B-Process SA, Société anonyme

2, avenue Félix Faure, 92000 NANTERRE

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Mandataire

REGIMBEAU

20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17

Produits et services protégés

4 classes de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.

Libellé déposé, toutes classes

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; conseil, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, service d'affichage électronique. Programmation pour ordinateurs, reproduction et gestion électronique de documents, conversion de données et de programmes informatiques, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, gestion de fichiers informatiques. Archivage de fichiers et de documents informatiques, à savoir : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

  • 35Publicité et gestion
  • 38Télécommunications
  • 39Transport et logistique
  • 42Recherche et informatique

Classification de Vienne

Les éléments figuratifs du visuel, codés pour permettre la recherche d'antériorité sur l'image et non sur le nom.

  • 24.15.01
  • 24.15.02
  • 24.15.03
  • 24.15.07
  • 26.01.12
  • 26.01.16
  • 26.11.02
  • 26.11.07
  • 26.11.08
  • 26.11.09
  • 27.05.23
  • 27.07.21
  • 27.98.02
  • 27.99.04
  • 27.99.23

Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.