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BILL MANAGER

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Marque expiréeN° 3115745Marque figurative

Le titre

Numéro national3115745
Date de dépôt07/08/2001
Expiration07/08/2021
Lieu de dépôtI.N.P.I. PARIS
RegistreFrance (INPI)

Déposant

B-process, Société Anonyme

4 rue de Ventadour, 75001 PARIS

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Mandataire

B-PROCESS, Service Juridique

4 rue de Ventadour, 75001 PARIS

Produits et services protégés

4 classes de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.

Libellé déposé, toutes classes

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Service de paiement électronique. Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Service de télétransmission de factures.

  • 35Publicité et gestion
  • 36Assurance et finance
  • 38Télécommunications
  • 42Recherche et informatique

Classification de Vienne

Les éléments figuratifs du visuel, codés pour permettre la recherche d'antériorité sur l'image et non sur le nom.

  • 01.01.09
  • 01.15.25

Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.