Demande en paiement de l'indemnité d'assurance dans une assurance de dommages

N° RG 24/04339 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MQOO

N° Minute :

C2

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

COUR D'APPEL DE GRENOBLE

Chambre civile section B

ARRÊT DU MARDI 15 SEPTEMBRE 2026

Appel d'un jugement (N° RG 23/00039) rendu par le tribunal judiciaire de Gap en date du 04 novembre 2024, suivant déclaration d'appel du 18 décembre 2024

APPELANTE :

La Compagnie d'assurances ALLIANZ IARD, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège

[Adresse 1]

[Localité 1]

représentée par Me Aurélie FABBIAN de la SCP LEGALP, avocat au barreau des HAUTES-ALPES

INTIMÉE :

S.A.S. ATELIER ALPIN FROMAGERIE DE LA DURANCE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège

[Adresse 2]

[Localité 2]

représentée par Me Nathalie AUDEOUD de la SELARL AUDEOUD, avocat au barreau des HAUTES-ALPES

COMPOSITION DE LA COUR :

LORS DU DÉLIBÉRÉ :

Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère faisant fonction de présidente de la Chambre civile Section B,

Mme Ludivine Chetail, conseillère,

M. Jean-Yves Pourret, conseiller,

DÉBATS :

A l'audience publique du 05 mai 2026, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport, assistée de Mme Claire Chevallet, greffière, a entendu seule les avocats en leurs conclusions, les parties ne s'y étant pas opposées conformément aux dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile.

Il en a été rendu compte à la cour dans son délibéré et l'arrêt a été rendu à l'audience de ce jour.

EXPOSE DU LITIGE

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La société l'Atelier alpin de la Durance a souscrit auprès de la société Allianz, un contrat Allianz Profil Entreprise N° 57888395 qui a pris effet le 1er avril 2017, et a fait l'objet d'un avenant le 1er juin 2019.

La garantie au titre de la perte de marchandises a été souscrite pour un capital de 75 000 euros.

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Le 4 octobre 2019, la société Atelier alpin a subi un sinistre «'perte de marchandises'».'

En l'absence d'accord entre les parties, par acte d'huissier du 7 février 2023, la société Atelier alpin a assigné la société Allianz en indemnisation de ses préjudices.

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Par jugement en date du 4 novembre 2024, le tribunal judiciaire de Gap a':

-condamné la société Allianz à payer à la société Atelier alpin Fromagerie de la Durance la somme de 73.500 euros à titre d'indemnité au titre de la garantie perte de marchandises, augmentée des intérêts au taux légal à compter du 14 juin 2022.

-condamné la société Allianz à payer à la société Atelier alpin Fromagerie de la Durance la somme de 2.500 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux dépens.

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La société Allianz a interjeté appel de cette décision le 18 décembre 2024.

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Dans ses conclusions notifiées le 7 février 2025, la société Allianz demande à la cour de :

-infirmer le jugement en date du 4 novembre 2024 en ce qu'il a :

-condamné la société d'assurance Allianz IARD à payer à la société SAS Atelier alpin Fromagerie de la Durance, la somme de 73 500 euros au titre de la garantie perte de marchandises, conservées en atmosphère contrôlée souscrite par contrat d'assurance du 1er juin 2017 avec intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure du 14 juin 2022 ;

-condamné la société d'assurance Allianz IARD au paiement de la somme de 2500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile et les entiers dépens ;

En conséquence,

-juger que les conditions de mobilisation de la garantie perte de marchandises, souscrite au contrat d'assurance n° 57888395 le 1/04/2017, ne sont pas réunies.

-débouter la SAS Atelier alpin de toutes ses demandes ;

-la condamner au paiement de la somme de 3000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, outre les entiers dépens ;

A titre subsidiaire, si la garantie était confirmée :

-fixer à la somme de 73 500 euros le montant de l'indemnité due en application du contrat, au regard du plafond de 75 000 euros prévu dans celui-ci, ainsi que de la franchise de 1 500 euros, également prévue audit contrat ;

-rejeter toutes autres demandes indemnitaires de la société Atelier alpin.

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Au soutien de ses demandes, la société Allianz fait valoir qu'elle a valablement rejeté la prise en charge du sinistre, au regard des dispositions prévues au contrat souscrit par son assurée, rappelant que trois motifs de refus de garantie ont été invoqués, à savoir'le fait que':

-lors de la survenance du sinistre, les marchandises n'étaient pas stockées dans les locaux assurés tel que le prévoit le contrat, mais à l'extérieur des bâtiments, dans un camion frigorifié loué auprès de l'enseigne Le petit forestier ;

-ce camion frigorifique n'était ni une chambre froide ni un meuble réfrigérant mais un véhicule terrestre à moteur.'

-la cause du sinistre est incertaine.

Dans ses conclusions notifiées le 28 mars 2025, la société Atelier alpin Fromagerie de la Durance demande à la cour de :

Vu les dispositions particulières du contrat d'assurance n° 57888395 ;

Vu les dispositions générales du contrat ;

Vu la matérialité des dommages et le préjudice subi par la société Atelier alpin Fromagerie de la Durance ;

Vu les garanties souscrites par la société Atelier alpin Fromagerie de la Durance;

-confirmer le jugement rendu par le tribunal judiciaire de GAP en ce qu'il a :

-condamné la société Allianz à payer à la société Atelier alpin Fromagerie de la Durance la somme de 73.500 euros à titre d'indemnité au titre de la garantie perte de marchandises, augmentée des intérêts au taux légal à compter du 14 juin 2022.

-condamné la société Allianz à payer à la société Atelier alpin Fromagerie de la Durance la somme de 2.500 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux dépens.

-le réformer s'agissant de la demande indemnitaire formée par la société Atelier alpin Fromagerie de la Durance.

En conséquence,

-condamner la société Allianz à payer à la société Atelier alpin Fromagerie de la Durance la somme de 10.000 euros à titre de dommages et intérêts pour son comportement déloyal, sa résistance abusive et le préjudice moral de l'assurée.

-débouter la société Allianz de l'ensemble de ses demandes.

-condamner la société Allianz à payer à la société Atelier alpin Fromagerie de la Durance la somme de 3.500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux dépens d'appel.

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L'intimée énonce qu'elle a souscrit la garantie « Complément Plus » ainsi que cela résulte de la page 3 des conditions particulières, que la marchandise litigieuse se trouvait dans un camion frigorifique qui était situé sur le site assuré et plus particulièrement sur le parking et relié par un câble électrique aux bâtiments appartenant à la société Atelier alpin Fromagerie de la Durance, et que dès lors que le camion se trouvait sur le site assuré, le contenu est couvert par la garantie.

S'agissant de la cause du sinistre, elle déclare que l'expert a attribué de façon certaine celui-ci à un dysfonctionnement du camion et de son système de réfrigération, la seule interrogation résidant dans les raisons pour lesquelles la frigorification ne s'est pas faite alors que le groupe était en marche.

Elle souligne que cette cause figure parmi celles visées à l'article 3.1.9 de sorte que les conditions d'application de la garantie sont acquises.

Elle considère que la société Allianz a fait preuve envers elle d'une attitude déloyale, ayant non seulement cherché à faire régulariser par son assurée un avenant au contrat pour déjouer la garantie, mais de surcroît a, à réception du courrier recommandé, notifié à son assurée la résiliation du contrat sans toutefois respecter l'échéance contractuelle fixée au 1 er octobre.

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La clôture a été prononcée le 21 avril 2026.

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MOTIFS

I / Sur la garantie :

La société Allianz motive son refus par trois motifs qu'il convient d'analyser.

Sur les locaux assurés :

L'article 2.1 qui porte sur la nature des locaux professionnels, mentionne en caractère gras que les locaux professionnels ne comprennent pas les terrains y compris les cours, arbres et plantations.

Toutefois, il résulte des débats que l'intimée a souscrit une garantie «'complément plus'», or l'article 2.1 des dispositions générales dispose également que « en cas de souscription de l'annexe Garanties « Complément plus », si la mention en est faite aux dispositions particulières, peuvent être également considérés comme biens assurés : divers aménagements extérieurs tels que réverbères, lampadaires, projecteurs, bornes lumineuses, mâts, totems, panneaux d'information, terrasses non attenantes, barrières d'accès, clôtures végétales, boîtes aux lettres et bornes, antennes et paraboles autres que celles-ci-dessus, voies d'accès et emplacements de parking, murs de soutènement autres que ceux-ci-dessus, rampes d'accès et passerelles fixes, panneaux solaires autres que ceux-ci -dessus, pompes à chaleur, bassins, portiques, potences, ponts-roulants, ponts-bascules, pèse-essieux ».

En conséquence, le parking faisait bien partie des biens assurés, quand bien même il ne constitue pas un local professionnel.

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Sur la qualification du camion frigorifique :

La société Allianz allègue qu' un camion frigorifique ou une semi-remorque ne peut pas être assimilé à une chambre à atmosphère contrôlée ou à un meuble frigorifique et que les camions réfrigérés qui sont nécessairement à l'extérieur des locaux professionnels, ne peuvent dès lors pas entrer dans le champ d'application des meubles réfrigérants situés dans les locaux professionnels.

Toutefois, en premier lieu, il résulte de ce qui précède que le parking entre dans le champ de garantie.

Par ailleurs, outre le fait que la société Allianz était parfaitement au courant de la présence de la semi-remorque, celle-ci étant assurée avec pour l'usage, la mention «'repos'», l'objectif même d'un camion frigorifique est de permettre la conservation de la marchandise périssable à une température adéquate. Dès lors qu'il était stationné sur le parking de manière permanente, puisqu'il n'était assuré que pour un usage de repos, et donc nécessairement uniquement de stockage, il correspond à la définition de meuble réfrigérant.

Au demeurant, l'article 2.2 intitulé « Le contenu de vos locaux professionnels » dispose :

« Il comprend les biens énumérés ci-après, vous appartenant ou non, et se trouvant sur le site assuré ou à ses abords immédiats ou hors de ceux-ci lors de manifestations extérieures, sur des chantiers, y compris lorsqu'ils sont loués ou confiés à des tiers :

' Le matériel et le mobilier professionnels,

' Les matériels électriques et/ou électroniques,

' Les marchandises, y compris le contenu des réservoirs, cuves et citernes (même non destiné à la vente),

' Les meubles, effets et objets destinés à votre usage personnel ou à celui de vos employés, y compris les objets de valeur personnels,

' Les structures modulaires rigides de type « abri de chantier »,

' Les archives, moules et autres supports d'informations (informatique ou non),

' Les fonds et valeurs ».

Au titre des exclusions, cet article précise que « le contenu ne comprend pas celui qui est déplacé hors du site assuré et de ses abords immédiats se trouvant dans un véhicule terrestre à moteur ou sa remorque ».

Cette dernière phrase ne signifie pas qu'est exclu de la garantie le contenu se trouvant dans un véhicule terrestre à moteur, mais le contenu qui se trouve certes dans un tel véhicule mais qui est également déplacé hors du site assuré et de ses abords immédiats, ce qui n'est pas le cas en l'espèce.

Par ailleurs, il est significatif de constater que la société Allianz a proposé la régularisation d'un avenant qui exclut de la garantie les marchandises stockées dans les véhicules frigorifiques, ou remorques, même non attelées, sans autre précision, ce qui signifie a contrario qu'une telle exclusion ne figurait jusqu'alors pas au contrat.

Sur l'origine du sinistre :

L'article 3.1.9 relatif à « la perte de marchandises conservées en atmosphère contrôlée » mentionne que la garantie s'applique sous réserve des conditions suivantes :

'La destruction, la détérioration des marchandises contenues dans les chambres à atmosphère contrôlée et/ou les meubles réfrigérants situés dans les locaux assurés, par suite d'un changement d'atmosphère provoqué par :'

' les dommages causés aux matériels de contrôle de l'atmosphère par un événement garanti, y compris un incendie ou une explosion,'

' l'arrêt accidentel du courant électrique,

' la fuite du fluide frigorigène ou de tout autre fluide ou produit gazeux servant à l'installation frigorifique (la contamination des marchandises par ce fluide ou produit étant garantie),

' une maladresse, négligence, malveillance de vos préposés ou de tiers,

' chute, heurt, collision, destruction ou pénétration de corps étranger,

' la défaillance accidentelle d'origine interne de l'appareil de contrôle et/ou dispositif de sécurité'.

La société Allianz se fonde sur le rapport d'expertise, et notamment sur la suite que l'expert propose de donner au dossier.

Ce rapport indique': « compte tenu des déclarations des parties, il semblerait que l'origine du sinistre se trouve dans une défaillance intrinsèque du groupe froid équipant le camion de location ; en effet, l'intervention de l'entreprise [L] sur celui-ci n'a que consisté à'le priver d'alimentation électrique pendant son intervention ; or dans ce cas, le groupe froid bascule automatiquement en thermique et ne s'interrompt pas ; de plus lors de la découverte des dommages, Mme [P] confirme que le groupe était en état de marche, mais qu'il n'assurait plus son rôle de refroidissement.'

Conclusion et suites du dossier : en l'état des constats réalisés et à notre avis, la responsabilité de la société [L] nous semble susceptible d'être écartée ; il est désormais nécessaire de solliciter auprès de l'entreprise Le petit forestier, absente aux débats, la production des pièces relatives à l'entretien et réparations opérées sur le véhicule remis à votre assuré depuis le 1er octobre 2019 ; cela permettra de constater si des interventions ont été réalisées sur le'groupe'froid l'équipant et ainsi de pouvoir démontrer que celui-ci était défaillant pendant la période de location ».

Il est certain que l'expert mandaté par la société Allianz n'a pas pu effectuer d'examen du camion litigieux, étant observé que le camion a été restitué en octobre 2019 et que l'expertise s'est déroulée le 8 décembre 2020, la société Allianz ayant été avisée du sinistre dès le 10 octobre 2019. Toutefois, il résulte des conclusions concordantes des parties que le groupe électrique avait été remis en marche après l'intervention de la société [L], et même si l'expertise n'a pas permis de déterminer le motif exact du dysfonctionnement, il ne fait aucun doute qu'il y a bien eu un changement d'atmosphère lié à un problème de réfrigération, sachant que la garantie couvre tant la défaillance accidentelle d'origine interne qu'une maladresse ou négligence d'un tiers.

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En conséquence, la garantie est due, le jugement sera confirmé.

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II / Sur la matérialité des dommages :

L'intimée justifie de par la production de l'inventaire réalisé quelques jours auparavant et par le constat établi par commissaire de justice le 14 octobre 2019, de la matérialité des dommages allégués.

Au regard du plafond et des franchises existantes, il lui sera alloué la somme de 73 500 euros, avec intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure du 14 juin 2022, le jugement sera confirmé.

III / Sur les autres demandes :

Selon l'article L.113-12 du code des assurances, «'la durée du contrat et les conditions de résiliation, particulièrement le droit pour l'assureur et l'assuré de résilier le contrat tous les ans, sont fixées par la police.

Toutefois, l'assuré a le droit de résilier le contrat à l'expiration d'un délai d'un an, en adressant une notification dans les conditions prévues à l'article L. 113-14 à l'assureur au moins deux mois avant la date d'échéance de ce contrat.

Lorsque l'assuré a souscrit un contrat à des fins professionnelles, l'assureur a aussi le droit de résilier le contrat dans les mêmes conditions'».

La société Allianz a appliqué cet article et n'avait pas l'obligation de respecter l'échéance contractuelle fixée au 1er octobre.

La société Atelier alpin fromagerie de la Durance fait état d'un préjudice lié au fait qu'elle a dû trouver un assureur de manière très rapide. Toutefois, elle disposait d'un délai de deux mois et elle ne démontre pas qu'elle a souscrit un contrat moins avantageux pour elle, ledit contrat n'ayant pas été communiqué.

La preuve d'un préjudice n'étant pas rapportée, elle sera déboutée de sa demande de dommages-intérêts, le jugement sera confirmé.

La société Allianz qui succombe à l'instance sera condamnée aux dépens d'appel.

PAR CES MOTIFS

La cour, statuant publiquement et contradictoirement, après en avoir délibéré conformément à la loi :

Confirme le jugement déféré ;

Y ajoutant,

Condamne la société Allianz à verser à la société Atelier alpin Fromagerie de la Durance la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile en cause d'appel ;

Condamne la société Allianz aux dépens d'appel.

Prononcé par mise à disposition de la décision au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile.

Signé par Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente de la Chambre civile Section B, et par la Greffière, Claire Chevallet, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

La Greffière La Présidente de section