Article Annexe III-20B(ARTA322-101)
En vigueurEn bref
- Code
- Code du sport
- État
- En vigueur
Que dit cet article ?
CONDITIONS DE PRATIQUE DE LA PLONGÉE AU TRIMIX OU À L'HÉLIOX EN EXPLORATION
ESPACES D'ÉVOLUTION | NIVEAU MINIMUM | COMPÉTENCE | EFFECTIF | |
0 -70 mètres. | Niveau P3 ou P4 + Qualification trimix élémentaire. | Autonomie | 3 | |
Au-delà de 70 mètres et dans la limite des 120 mètres. | Niveau P3 ou P4 + Qualification trimix. | Autonomie | 3 | |
(*) Un dépassement accidentel de cette profondeur est toléré dans la limite de 5 mètres. | ||||
Source : Légifrance, Direction de l’information légale et administrative. Voir sur Légifrance
Questions fréquentes
Que dit l’article Annexe III-20B(ARTA322-101) du code du sport ?
Le texte intégral est reproduit sur cette page, dans les termes publiés par Légifrance, sans réécriture. Il figure au ANNEXES.
L’article Annexe III-20B(ARTA322-101) est-il toujours en vigueur ?
Oui. L’état provient de Légifrance et suit ses mises à jour.