Article Annexe II-2-2
En vigueurCode du sport
En bref
- Code
- Code du sport
- État
- En vigueur
Que dit cet article ?
BILAN PÉDAGOGIQUE ET ADMINISTRATIF DE LA SESSION DE FORMATION
A renseigner et joindre au rectorat de région académique un mois après la fin de la session | ||||
ORGANISME DE FORMATION | ||||
DIPLÔME | ||||
SPÉCIALITÉ | ||||
MENTION | ||||
NUMÉRO D'HABILITATION | ||||
NUMÉRO DE LA SESSION | ||||
DATES DE LA SESSION | Du | Au | ||
BILAN QUANTITATIF DE LA SESSION DE FORMATION | ||||
Nombre de stagiaires inscrits | … | dont | … | en parcours complets. |
… | en parcours incomplets. | |||
Nombre de diplômés | … | Nombre de certifications partielles acquises | … | |
Nombre d'abandons | … | Raisons principales : | ||
Volume horaire pour un parcours complet | … | dont | … | en centre. |
… | en structure d'alternance pédagogique. | |||
BILAN QUALITATIF DE LA SESSION DE FORMATION | ||||
Par rapport à l'apprentissage par les stagiaires de la dimension éducative et citoyenne de la profession | ||||
Par rapport aux contenus pédagogiques | Par rapport aux moyens pédagogiques utilisés | |||
Par rapport aux modalités du suivi de l'alternance | Par rapport aux modalités certificatives proposées | |||
Par rapport à la cohorte de stagiaires | Par rapport à l'insertion/ prospective/ sorties vers l'emploi des stagiaires | |||
Avis général sur le déroulement de la session | ||||
Changements souhaités pour la session suivante (demande d'accord exprès du rectorat de région académique) | ||||
CADRE RÉSERVÉ AU RECTORAT DE RÉGION ACADÉMIQUE | ||||
Nota de la source
Conformément au I de l'article 18 de l'arrêté du 10 mai 2024 (NOR : SPOV2329914A), ces dispositions entrent en vigueur trente jours après sa date de publication, soit le 11 juin 2024.
Conformément au II de l'article 18 du même arrêté, ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de l'entrée en vigueur dudit arrêté.
Source : Légifrance, Direction de l’information légale et administrative. Voir sur Légifrance
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3 versions depuis 01/01/2016Questions fréquentes
Que dit l’article Annexe II-2-2 du code du sport ?
Le texte intégral est reproduit sur cette page, dans les termes publiés par Légifrance, sans réécriture. Il figure au ANNEXES.
L’article Annexe II-2-2 est-il toujours en vigueur ?
Oui. L’état provient de Légifrance et suit ses mises à jour.