Article A322-170
En vigueurEn bref
- Code
- Code du sport
- État
- En vigueur
Que dit cet article ?
1° D'une combinaison mono pièce interdisant le départ intempestif d'éléments solides dans le flux d'air ;
2° D'un casque à coque dure.
Source : Légifrance, Direction de l’information légale et administrative. Voir sur Légifrance
Questions fréquentes
Que dit l’article A322-170 du code du sport ?
Le texte intégral est reproduit sur cette page, dans les termes publiés par Légifrance, sans réécriture. Il figure au Partie réglementaire - Arrêtés.
L’article A322-170 est-il toujours en vigueur ?
Oui. L’état provient de Légifrance et suit ses mises à jour.